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SEWELL (Sewall), JONATHAN, fonctionnaire, avocat, musicien, auteur, juge et homme politique, baptisé le 6 juin 1766 à Cambridge, Massachusetts, fils de Jonathan Sewall (Sewell) et d’Esther Quincy ; décédé le 11 novembre 1839 à Québec.
Né dans une famille célèbre et cultivée du Massachusetts, Jonathan Sewell, tout comme son jeune frère Stephen*, grandit entouré de l’amour et des encouragements de ses parents. Son père, loyaliste et procureur général de la colonie, s’attira l’hostilité des patriotes américains ; le 1er septembre 1774, à l’âge de huit ans, le petit Jonathan, terrifié, vit une bande d’émeutiers saccager le manoir familial de Cambridge. Moins d’une semaine plus tard, les Sewall partaient pour Boston ; un an après, ils débarquaient à Londres. En 1778, ils s’installèrent à Bristol, où ils adoptèrent l’orthographe anglaise de leur nom, Sewell. S’étant découvert un talent pour le théâtre, Jonathan joua si bien dans une pièce présentée à l’école que la grande actrice Sarah Siddons le qualifia de « fils béni de Dame Nature ». Il avait en outre des dons innés pour la musique et la peinture, et son père lui trouvait un esprit « impétueux et pénétrant ». Par la suite, Edward Winslow* devait dire qu’il était « l’un des jeunes gens les plus accomplis qu’il [lui avait] été donné de voir ».
Au début de 1785, après un bref séjour au Brasenose Collège d’Oxford, Sewell quitta l’Angleterre sous la garde de Jonathan Bliss*, procureur général du Nouveau-Brunswick, afin d’aller étudier le droit dans cette colonie auprès d’un vieil ami de la famille, le solliciteur général Ward Chipman*. Désireux d’améliorer ses talents de plaideur, il fonda à Saint-Jean un club d’étudiants qui débattaient des points de droit controversés, la Forensick Society. Il tâta également de la politique conservatrice en faisant campagne pour le parti gouvernemental, dont Chipman était l’un des dirigeants. En octobre 1787, on le nomma greffier de la Cour de vice-amirauté. Admis au barreau en mai suivant, il ne tarda pas à se constituer une clientèle. Tous les membres de sa famille vivaient alors à Saint-Jean, mais pendant l’été de 1789 il partit pour Québec, qui lui offrait de meilleures perspectives d’avenir.
En octobre, par suite des chaleureuses recommandations de Chipman et du juge Joshua Upham*, Sewell obtint sa commission d’avocat. Toutefois, comme il le constata bientôt, les barristers écossais et canadiens monopolisaient les litiges civils, et il envisageait de s’installer à Montréal quand, en octobre 1790, il devint procureur général par intérim de la province de Québec. La permanence alla finalement à James Monk* mais, sous l’impulsion de sa nomination temporaire, la pratique privée de Sewell prospéra. Sa rapide maîtrise du droit civil français, domaine qu’il ne connaissait pas à son arrivée, joua aussi en sa faveur.
La réussite de Sewell provenait en partie de ce que la communauté britannique de Québec l’acceptait bien. Elle lui manifesta encore plus d’amitié quand le prince Edward* Augustus, impressionné par ses qualités de violoniste, en fit l’un de ses protégés et lui confia la direction d’un orchestre d’amateurs qui donna régulièrement des soirées musicales. Sewell se procura les œuvres les plus récentes des compositeurs européens et composa, pour un concert, de nouvelles paroles pour God save the King. Elles firent sensation quand, en 1800, après une tentative d’assassinat contre la personne de George III, l’acteur Richard Brinsley Butler Sheridan les chanta sur une scène londonienne. Par ailleurs, les relations mondaines de Sewell n’étaient pas que culturelles ; en septembre 1793, il avait fait baptiser « un enfant naturel », John St Alban Sewell.
Tout comme les gens parmi lesquels il évoluait, Sewell était un libéral modéré. Il appuyait les efforts que déployait le juge en chef William Smith* pour fonder une université non confessionnelle, s’opposait à l’esclavage et était un ferme partisan de l’habeas corpus. Farouche défenseur de la prérogative royale, il n’en prônait pas moins une constitution équilibrée qui donnerait un rôle important à une chambre des Communes élue. Il accueillit avec joie la création d’une Assemblée au Bas-Canada prévue dans l’Acte constitutionnel de 1791 (mais déplora la subdivision de la province) et, pour guider la chambre dans ses délibérations, il publia en 1792 Extrait des exemples de procédés dans la chambre des Communes de la Grande Bretagne.
En 1793, le gouverneur lord Dorchester [Carleton*] et Smith obtinrent la nomination de Sewell aux fonctions de solliciteur général et d’inspecteur du domaine du roi. L’année suivante, en compagnie de Monk, Sewell enquêta sur une série d’émeutes qui agitaient la milice et travailla à les réprimer. Tous deux manifestèrent une tendance, courante parmi les coloniaux britanniques, à considérer les émeutiers comme de simples pions d’agents révolutionnaires français et américains. Après l’élévation de Monk à la dignité de juge, en 1794, Sewell entreprit les poursuites qu’il restait à faire, et ce avec une remarquable clémence, conformément à la manière prudente de Dorchester, qui tenait à ménager les délinquants politiques. En 1795, avec le juge en chef William Osgoode* et l’avocat montréalais Arthur Davidson*, Sewell mena une bataille victorieuse contre un projet de loi qui aurait ouvert la pratique du droit à des personnes non qualifiées. Le 9 mai de la même année, grâce à Dorchester et à Osgoode, mais contre la volonté de Monk qui voyait un sérieux rival en cet homme ambitieux et énergique, il accéda aux fonctions de procureur général et d’avocat général. On le nomma juge à la Cour de vice-amirauté en juin 1796.
Le poste de procureur général était important dans l’administration du Bas-Canada. Non seulement son titulaire rédigeait-il les règlements et actes juridiques du gouvernement, mais il intentait aussi des poursuites de toutes sortes, y compris dans les cas de menaces à la sécurité de l’État. Sewell organisa, notamment avec l’aide du marchand et magistrat montréalais John Richardson*, un réseau de renseignements qui allait être assez efficace pendant plus d’une décennie. En 1796–1797, une nouvelle loi sur les chemins et les ponts déclencha une série d’émeutes ; Sewell rapporta alors au gouverneur Robert Prescott* qu’elles étaient orchestrées par des émissaires français à qui des démagogues comme Joseph Papineau et Jean-Antoine Panet* apportaient leur concours, les deux groupes tablant sur les « prétendus griefs » des Canadiens et sur la « profonde ignorance » qui était « trop certainement la caractéristique » de ce peuple. Sur sa recommandation, on procéda à des arrestations à Québec et on envoya des soldats à Montréal afin de renforcer la détermination de magistrats trop timides. À Québec, il y eut condamnation de 23 des 24 accusés et, à Montréal, de 11 des 13 personnes jugées ; les sentences furent légères, mais le pourcentage de condamnations impressionna.
Convaincu de la fragilité de l’ordre social, comme bien des loyalistes, et craignant qu’une flotte française n’envahisse la colonie, Sewell rédigea la première version de ce qui devint en 1797 l’Acte pour la meilleure préservation du gouvernement de Sa Majesté. Cette loi suspendait l’habeas corpus, dans certains cas sur simple soupçon de « pratiques traîtresses ». De plus, grâce à sa formulation adroite, elle permettait d’emprisonner des députés ; l’objectif était de pouvoir incarcérer la faction Papineau-Panet si la menace d’invasion se concrétisait. En mai 1797, l’arrestation de l’Américain David McLane* pour trahison donna aux autorités la possibilité de faire un exemple. Sewell s’occupait de la poursuite ; trop soucieux de présenter un dossier solide, il participa à des tractations douteuses qui compromirent l’équité de la procédure. Après l’exécution de McLane, les émeutes cessèrent. De toute évidence, les soulèvements populaires ébranlaient le libéralisme modéré de Sewell, d’autant plus qu’il avait peur de voir la population s’organiser et obtenir l’appui d’une milice mécontente.
L’attitude de Sewell devant les causes criminelles ordinaires n’était pas du tout comparable à celle qu’il avait lorsqu’il était question de la sécurité du pays. Il ne contournait pas la loi pour défendre la cause royaliste, mais respectait intégralement les droits des accusés et prônait une interprétation restrictive du droit pénal. En plus d’une occasion même, il se tourmenta à propos du sort de malheureux pris dans l’engrenage. De 1793 à 1802, il dressa environ 400 actes d’accusation, dont seulement 170 contre des Canadiens et 43 contre des femmes.
Sewell passait une bonne partie de son temps à rédiger des avis juridiques à l’intention du gouvernement. Ces documents, qui portent sur des sujets étonnamment divers, sont presque tous d’une clarté remarquable ; les arguments en sont convaincants et bien étayés par des autorités. La plupart témoignent d’un souci de protéger les droits de la couronne ; l’accent que Sewell mettait sur les autorités juridiques jouait au détriment des Indiens, qui présentaient rarement, à l’appui de leurs revendications foncières, « quelque titre ou autre preuve » suffisante pour l’impressionner.
Sewell savait fort bien distinguer une opinion fondée en droit d’une autre appuyée sur une préférence politique, mais dans certains domaines – surtout celui des affaires ecclésiastiques – il franchissait la ligne de démarcation qui les séparait. Quand il était question de l’Église d’Angleterre, il se confinait d’ordinaire aux autorités juridiques, ce qui plus d’une fois, à la consternation de son ami intime l’évêque anglican Jacob Mountain*, l’amena à adopter « une opinion [...] contre [son] gré ». Même s’il considérait que, dans la colonie, l’Église d’Angleterre était privée de certains des droits essentiels à son fonctionnement (celui d’ériger des paroisses par exemple), il était convaincu, qu’elle avait le statut d’Église établie. Quant à l’Église catholique, la politique à suivre était d’exercer sur elle la suprématie royale (que, selon lui, le droit sanctionnait) et il recommandait de l’obliger à accepter celle-ci en profitant de la soi-disant ambiguïté du statut que lui concédait le droit britannique. D’abord convaincu que l’Église catholique était « simplement tolérée », il en vint, en 1801, à craindre « avec une trop grande certitude » que l’Acte de Québec, en 1774, ne lui ait conféré le statut d’Église établie. Comme il le signala au lieutenant-gouverneur sir Robert Shore Milnes, l’indépendance de l’Église, ajoutée à l’ignorance et à la superstition de la population, faisait en sorte que le clergé et l’évêque exerçaient sur celle-ci un ascendant « énorme » et « extrêmement dangereux ». Cependant, ajoutait-il, « diriger [l’évêque], c’est diriger tout le monde », et, comme les problèmes de l’exécutif colonial lui semblaient découler du fait qu’il n’avait pas d’influence sur la population, dominer l’Église était le meilleur moyen d’en acquérir. Le gouvernement devait donc user de son « droit, acquis par la conquête du Canada mais jamais encore exercé, de nommer l’évêque, le coadjuteur et le curé ».
Au printemps de 1805, encouragé par Milnes, Sewell entreprit avec Joseph-Octave Plessis*, coadjuteur de l’évêque de Québec, Mgr Pierre Denaut*, des discussions qui visaient à convaincre celui-ci de demander la reconnaissance officielle de son titre et de son Église en échange de sa reconnaissance de la suprématie royale. Au bout du compte, Denaut résolut de demander au roi de reconnaître officiellement son titre en lui délivrant des lettres patentes dont la couronne déterminerait les modalités, ce qui fut une victoire tactique pour Sewell. Quand Denaut mourut, au début de 1806, Sewell et le secrétaire civil Herman Witsius Ryland tentèrent en vain de convaincre l’administrateur de la colonie, Thomas Dunn*, de ne pas accepter Plessis comme évêque ni Bernard-Claude Panet* comme son coadjuteur avant que la couronne n’ait répondu à la requête de Denaut. Malgré des rappels réguliers de Sewell, de Mountain et de Ryland, le gouvernement britannique ne répondit jamais.
D’après Sewell, l’exécutif pouvait aussi acquérir de l’ascendant sur la population canadienne en mettant la main sur l’éducation. C’est pourquoi, de concert avec Mountain et Milnes, il élabora un projet qui visait à ouvrir, dans les campagnes, des écoles élémentaires qui seraient financées et dirigées par le gouvernement et où des instituteurs canadiens loyaux enseigneraient la langue anglaise et les bienfaits du régime britannique aux enfants des habitants. La première version du projet de loi gouvernemental qui, amendé par l’Assemblée au point de n’avoir plus aucune incidence sur l’éducation des Canadiens, créa en 1801 l’Institution royale pour l’avancement des sciences était son œuvre.
Pour que la colonie demeure sous la domination britannique, estimait Sewell, il fallait angliciser la population. Le gouvernement pouvait hâter la réalisation de cet objectif en encourageant l’immigration massive, surtout en provenance des États-Unis. Malheureusement, le régime seigneurial décourageait la venue des immigrants ; Sewell indiqua donc à Milnes des moyens juridiques de rendre ce régime si onéreux que la population elle-même finirait par réclamer qu’on le remplace par la franche tenure.
Comme la fonction de procureur général avait un aspect politique, Sewell avait été élu en 1796, peu après sa nomination, député de William Henry (Sorel), l’une des deux circonscriptions où les Britanniques étaient majoritaires. En chambre, il était souvent appelé à rédiger des projets de loi mais, pour ce qui était des affaires gouvernementales, il jouait en général un rôle moins important que celui des dirigeants du parti des bureaucrates, John Young* et Pierre-Amable De Bonne* par exemple. Il appuya ce parti, sauf dans deux controverses – le financement des prisons en 1805 [V. Ignace-Michel-Louis-Antoine d’Irumberry* de Salaberry] et l’expulsion du juif Ezekiel Hart – où ses opinions juridiques l’obligèrent à manifester sa dissidence. Il siégea à l’Assemblée jusqu’en 1808.
Sewell poursuivit sa pratique privée après être devenu procureur général. Conscient du risque de conflits d’intérêts, puisque cette fonction officielle lui permettait d’informer rapidement ses clients sur les lois à venir, il invoqua cette raison au moins à trois reprises pour refuser de servir d’avocat à des particuliers. Dès le début du xixe siècle, son cabinet était probablement le plus prestigieux de la colonie : la plupart de ses clients étaient d’éminents hommes d’affaires, des fonctionnaires et des seigneurs. À cette époque, il défendit Young avec succès au cours d’un procès pour dettes que lui avait intenté Catherine Le Compte Dupré. Dans sa plaidoirie, il affirma que depuis la Conquête la pratique avait modifié le droit français, ce que les nationalistes virent comme une attaque contre la tradition juridique des Canadiens. Sewell forma plusieurs avocats, dont Edward Bowen*, James Stuart*, Jean-Thomas Taschereau* et Philippe-Joseph Aubert* de Gaspé, à qui il instilla un solide respect des règles du droit.
Selon Aubert de Gaspé, Sewell avait, envers ses clercs, une attitude toute paternelle. Le 24 septembre 1796, il avait épousé Henrietta Smith (connue familièrement sous le prénom de Harriet), fille de feu le juge en chef William Smith. Toujours selon le témoignage d’Aubert de Gaspé, elle était à 20 ans « une femme de grande beauté ». Ce mariage d’amour fut heureux. Le couple eut 16 enfants, dont 4 seulement moururent en bas âge. Sewell était un père très attentif ; il lui arriva un jour de protester avec colère parce qu’un de ses fils avait reçu à l’école un châtiment corporel, méthode disciplinaire qu’il avait en horreur. En 1805, il installa sa famille de plus en plus nombreuse dans une grande maison qu’il avait fait construire dans les limites de la ville, près de la porte Saint-Louis. Évaluée à environ £4 000, elle contribua à lancer à Québec le style palladien, alors en vogue en Grande-Bretagne et aux États-Unis. Les Sewell donnaient souvent des dîners, et dans les meilleures maisons britanniques et canadiennes on était toujours très honoré de les recevoir. Membre du chic Club des barons, Sewell était aussi un actionnaire actif de la Compagnie de l’Union de Québec, qui construisit en 1805 l’un des hauts lieux de la vie mondaine à Québec, l’hôtel de l’Union. La bonne société de cette ville lui plaisait beaucoup plus que celle de Montréal, qu’il trouvait libertine et frivole. Il déplorait particulièrement la froideur que les hommes d’affaires montréalais, réunis dans « leurs clubs, compagnies et cafés réservés aux hommes », manifestaient envers leur femme. Quant à Trois-Rivières, c’était, du point de vue social, un « purgatoire », et ce district lui donnait, comme procureur général, « plus de travail, comparativement, que tout le district de Montréal ».
Le 22 août 1808, Sewell prit la succession de Henry Allcock* au poste de juge en chef du Bas-Canada. Cette position, il manœuvrait depuis 1801 pour l’obtenir, avec l’aide d’une pléiade de gens influents. Dès son entrée en fonction, il consulta ses collègues sur les moyens de systématiser et de rationaliser la procédure des tribunaux et, en 1809, il publia des ordonnances et des règles de procédure à l’intention de la Cour du banc du roi de Québec et de la Cour d’appel. Monk fit de même à Montréal deux ans plus tard. Sewell était un juge assidu ; de 1809 à 1823, si l’on exclut les périodes pendant lesquelles il s’absenta de la colonie, il siégea durant 90 % des jours d’audience. Très compétent en matière de droit criminel, il se montrait toujours juste, sauf quand la sécurité de la colonie était en cause. Ses allocutions, faites à l’intention des jurys d’accusation et souvent publiées par la suite, étaient de remarquables leçons sur des domaines complexes du droit.
Sewell croyait que, dans l’ensemble, les crimes graves augmentaient parmi les Canadiens et, à l’instar de bien des hommes de loi de son époque, il soutenait que l’immoralité en était la cause. Suivant la mentalité qui avait cours à la fin du xviiie siècle, il voyait une infraction en tout acte fondamentalement malhonnête ou immoral, même s’il n’était pas prévu par la loi. Il fulminait sans cesse contre les tavernes, les maisons de jeu et les bordels – « séminaires publics de dépravation » – et affirmait que ces établissements répandaient la misère et la maladie dans les classes laborieuses dont l’utilité sociale se trouvait ainsi diminuée. Cependant, sa conception du châtiment était quelque peu avant-gardiste. Loin d’adhérer au principe de la terreur sélective, prôné par le théologien William Paley, il s’inspirait de sir William Blackstone qui, en s’appuyant sur la philosophie des Lumières, attaquait la « multitude des lois sanguinaires ». Les sentences de Sewell visaient à prévenir le crime plutôt qu’à punir les coupables ; selon lui, c’était la certitude d’être puni, et non la sévérité du châtiment, qui éloignait du crime. Les coupables repentants pouvaient même escompter qu’il leur épargnerait un casier judiciaire et un emprisonnement aux côtés de criminels endurcis. Tout en jugeant la peine capitale nécessaire en cas de crimes violents ou potentiellement violents, c’était pour lui une épreuve terrible que de la prononcer. À l’occasion, il commentait la preuve de manière à inciter le jury à acquitter ceux qui avaient commis contre la propriété des crimes non violents et punissables de mort, et dans certains cas, y compris de condamnations pour meurtre, il intervint pour sauver le prisonnier de la potence. Jusqu’à la fin, il tenterait de réduire le recours à la peine capitale en diminuant le nombre de crimes punissables de mort et en favorisant la transportation des criminels ; il allait cependant se buter à l’indifférence de l’Assemblée et du ministère des Colonies.
En comparaison des causes criminelles, les poursuites au civil étaient un plaisir pour Sewell. Certes, il avait tendance à favoriser la couronne chaque fois que les intérêts politiques du gouvernement étaient sérieusement menacés mais, si ses jugements n’étaient pas tout à fait impartiaux, ils imposaient tout de même l’admiration car ils étaient clairs, cherchaient à fixer un principe général et s’appuyaient sur une large érudition. Sewell fut probablement celui qui contribua le plus à rehausser la qualité de l’administration de la justice civile avant la codification du droit civil en 1866.
En qualité de juge en chef, Sewell entra au Conseil exécutif en septembre 1808. Pour £100, soit le salaire d’un simple conseiller, il agissait à titre de président de tous les comités pléniers, de tous les comités sur les questions d’État et de la Cour d’appel ; en outre, il présida le comité des comptes publics jusqu’en 1818 et celui des terres jusqu’en 1828. Le gouverneur soumettait la plupart des questions au conseil et suivait généralement son avis ; comme Sewell était le plus assidu aux réunions et que, souvent, pas plus de six conseillers n’étaient présents, son influence sur le gouvernement fut grande. Appelé au Conseil législatif en septembre 1808, il en devint président en janvier 1809. Malgré ce titre, il était habilité à débattre et à voter (deux fois en cas d’égalité des voix) et, là aussi, extrêmement assidu aux réunions, il en vint à avoir sur le conseil un ascendant comparable à celui de Louis-Joseph Papineau* sur l’Assemblée.
Étant donné les positions qu’il occupait, Sewell était bien le plus puissant fonctionnaire de la colonie après le gouverneur. Son influence se fit particulièrement sentir pendant le mandat de sir James Henry Craig*. En 1809, comme le Canadien, journal du parti canadien, s’opposait avec toujours plus de virulence aux politiques de Craig, il prévint un jury d’accusation, en tant que juge en chef, que la « liberté de presse », comme toutes les libertés civiles, était sujette au « bien de la collectivité » et que, « chaque fois que la presse nui[sait] au bien public, elle abus[ait] [de cette liberté] ». Un an plus tard, il faisait partie des conseillers exécutifs qui incitèrent Craig à invoquer l’Acte pour la meilleure préservation du gouvernement de Sa Majesté afin de saisir le Canadien et d’incarcérer, sous des soupçons de pratiques traîtresses, Pierre-Stanislas Bédard* et d’autres personnes liées au journal. Bien que politiquement mêlé à l’arrestation de Bédard, il n’eut aucun scrupule à présider le tribunal qui rejeta la requête en habeas corpus présentée par l’accusé. Ce conflit de juridiction entre le pouvoir politique et l’administration judiciaire, jugé inconstitutionnel par le Parlement britannique en 1806, suscita les critiques du barreau bas-canadien. Confiant en l’emprise que Sewell exerçait sur l’appareil judiciaire, Craig put cependant intimider une Assemblée, jadis turbulente.
En mai 1810, à la demande de Craig, Sewell analysa les problèmes politiques de la colonie. Ceux-ci, croyait-il, découlaient « premièrement des sympathies que la grande majorité des habitants [éprouvait] pour les Français, et deuxièmement du manque d’influence et de pouvoir du gouvernement exécutif ». « Les liens les plus importants entre un gouvernement et ses sujets sont la religion, les lois et la langue », affirmait-il. Ces liens n’existaient pas dans la colonie. Britanniques et Canadiens nourrissaient les uns envers les autres une « antipathie nationale » ; « le mélange de deux éléments si diamétralement opposés [étant] possible », il concluait que « la province [devait] devenir une colonie anglaise, sans quoi l’Angleterre finira[it] par la perdre ».
Afin de réaliser cet objectif, Sewell préconisait encore une fois d’encourager l’immigration massive de citoyens américains, de remplacer le régime seigneurial par la franche tenure et d’ouvrir les Cantons-de-l’Est au peuplement en construisant le chemin Craig. La confiscation des biens des sulpiciens permettrait de financer un système d’éducation régi par le gouvernement, et un acte déclaratoire du Parlement confirmerait la suprématie royale sur l’Église catholique. Une réforme politique s’imposait. Sewell recommandait de hausser le cens électoral et le cens d’éligibilité : mis ensemble, le « labeur et [la] persévérance » des Britanniques, la « paresse » des Canadiens et les coutumes successorales propres à chaque groupe assureraient aux colons britanniques la plus grande partie des propriétés foncières. Afin d’accélérer l’anglicisation, il recommandait « une union limitée des deux provinces du Haut et du Bas-Canada » qui laisserait à chacune ses lois. Craig appuya toutes les recommandations de Sewell, sauf celle qui portait sur l’union ; il allait cependant lui donner son aval plus tard.
La Grande-Bretagne ne souscrivit pas au programme de Sewell, et le successeur de Craig, sir George Prevost*, tenta plutôt de se concilier le parti canadien. Ce changement déplut à Sewell mais, après le déclenchement de la guerre contre les États-Unis, il fut agréablement surpris de voir les Canadiens manifester « universellement un désir loyal et sincère de participer de toutes les façons à la défense du pays », et il exerça une influence modératrice sur le parti des bureaucrates. En juillet 1812, il apporta une contribution majeure à l’effort de guerre en proposant l’émission de « billets de l’armée », une idée généralement attribuée à Young qui, en fait, avait plutôt recommandé la création d’une banque provinciale. Le projet de Sewell, que l’on adopta, confiait l’émission du numéraire à l’armée impériale.
En janvier 1814, l’Assemblée troubla le calme relatif qui régnait sur la scène politique de la colonie en attaquant les règles de procédure publiées par Sewell en 1809 et par Monk en 1811. À l’instigation de Stuart, un ancien élève de Sewell qui pour des raisons personnelles avait conçu une « rancœur haineuse » envers lui et son frère Stephen, elle mit Sewell et Monk en accusation, en alléguant notamment que certains de leurs règlements étaient des lois et qu’ils avaient donc usurpé ses propres prérogatives. Cependant, plus des trois quarts des accusations de l’Assemblée étaient politiques, puisque l’on accusait Sewell en particulier d’avoir monté Craig contre les Canadiens, tenté de « retirer à la presse toute liberté raisonnable » et promu la « domination américaine ». Cette affaire ne tarda pas à jeter Sewell dans « un état de détresse pitoyable », nota Andrew William Cochran, adjoint au secrétaire civil ; même s’il était « un homme de grand talent, il [était] sensible et a[vait] les nerfs fragiles ». Bientôt, les autres juges et le Conseil exécutif se déclarèrent visés par les mises en accusation qui avaient trait aux règles de procédure. La situation obligea Sewell et Monk à préparer ensemble une défense, avec l’aide de Richardson. Sewell, décida-t-on, irait défendre leur cause à Londres.
Dans les premiers jours de juin 1814, Sewell s’embarqua donc pour l’Angleterre avec sa femme et ses enfants. Au ministère des Colonies, il ne tarda pas à apprendre que les accusations politiques portées contre lui ne feraient même pas l’objet d’un examen, car en tenir compte, déclara lord Bathurst, secrétaire d’État aux Colonies, aurait été « admettre qu’un conseiller était responsable des actes d’un gouverneur, [ce qui était] contraire à tous les principes ». Quant aux règles de procédure, on les soumit au Conseil privé. Pour se défendre, Sewell fit valoir qu’au fond l’Assemblée caressait un « projet révolutionnaire », c’est-à-dire « transférer le pouvoir exécutif et les prérogatives de la couronne au législatif ». La couronne devait donc libérer ses fonctionnaires judiciaires et administratifs de toute dépendance à l’égard des élus. Sa défense se mua même en une attaque contre l’administration conciliante de Prevost. Finalement, celui-ci attribua davantage son rappel aux critiques de Sewell qu’au mécontentement que pouvait avoir causé sa conduite lors de l’assaut lancé en 1814 contre Plattsburgh, dans l’état de New York. En juin 1815, le Conseil privé annonça qu’aucune des règles de procédure n’était inconstitutionnelle. En 1818, elles seraient rééditées sans modification.
Entre-temps, Sewell s’était consacré à d’autres questions. La guerre de 1812 avait placé la défense des colonies au nombre des priorités de Londres. Pour assurer cette défense, Sewell envoya en novembre 1814 au prince Edward Augustus, devenu duc de Kent, un projet d’union de toutes les colonies britanniques d’Amérique du Nord. Les Canadiens, il le comprenait désormais, combattraient les Américains tant et aussi longtemps que les Britanniques leur permettraient de conserver leur langue, leurs lois et leur religion. Mais, pensait-il, pour opposer une résistance solide à l’ennemi américain, plus puissant, toutes les colonies devaient unir leurs efforts. Il envisagea donc un exécutif et un Parlement centraux, chaque colonie conservant un lieutenant-gouverneur et un Conseil exécutif. Ses propositions visaient à renforcer la couronne et l’exécutif aux dépens du Parlement et à garantir les fonctionnaires judiciaires et administratifs contre le harcèlement des assemblées élues. C’est sans doute les critiques suscitées par la petite place qu’il laissait au Parlement central qui l’incitèrent à modifier son projet de manière à confier les affaires strictement locales aux Parlements provinciaux. Ce projet parut apparemment en 1814 sous le titre de A plan for the federal union of British provinces in North America. C’était le produit d’un esprit loyaliste de la Nouvelle-Angleterre ; tout comme un projet de fédération conçu par le père de Sewell en 1784, et contrairement à un autre de son beau-père, le New-Yorkais Smith, il tentait d’assurer la stabilité en excluant les masses du processus politique plutôt qu’en les y faisant participer.
Sewell rentra à Québec le 4 juillet 1816, et on le salua par des salves de canons tirées du haut des fortifications ; c’était là un accueil réservé à quelques personnes seulement. Il rapportait une lettre très flatteuse dans laquelle lord Bathurst demandait au gouverneur sir John Coape Sherbrooke* de promouvoir les intérêts du juge en chef. Après en avoir pris connaissance, Sherbrooke avertit Bathurst que Sewell inspirait « dans toutes les classes » de la société, et surtout parmi le clergé, « un sentiment irraisonné qui se rapproch[ait] beaucoup de la haine ». Toutefois, grâce à l’habileté du gouverneur, l’Assemblée alla jusqu’à dégager des crédits de £1 000 pour Sewell, en sa qualité de président du Conseil législatif, tandis que le conseil acceptait de rendre permanent le salaire (équivalent) de Papineau à titre de président de la chambre.
Si Sewell s’occupa fort longtemps d’affaires publiques, il ne négligea pas pour autant les activités sociales. En décembre 1808, il avait assumé le parrainage d’une société littéraire fondée par Aubert de Gaspé et d’autres jeunes gens de Québec. Il encouragea le théâtre et tenta en vain de convaincre Plessis de lever l’interdit par lequel il défendait cette forme d’art aux catholiques. En octobre 1818, on le nomma à l’exécutif de l’Institution royale. Quelques mois plus tard, il présida une réunion des administrateurs du dispensaire de Québec. Membre de la Société d’agriculture depuis longtemps, il lui fit don, en 1819, d’une belle vache d’importation et de son jeune taureau.
Sewell se replongea dans le maelström de la politique bas-canadienne en 1816, ce qui n’améliora pas sa santé. En juillet 1820, le gouverneur lord Dalhousie [Ramsay], conscient de « la place importante que [Sewell] occup[ait] dans la direction des affaires publiques », fit part de son inquiétude à Bathurst : « des complications, fruit d’un travail intense et de soucis, semblent avoir brisé sa constitution », disait-il. Dalhousie noua une amitié et des relations politiques exceptionnelles avec l’homme sociable, conservateur et bien informé qu’était son juge en chef. En novembre 1820, il signalait à Bathurst : « comme il est mon conseiller personnel dans [...] l’administration du gouvernement, je me tourne vers lui chaque fois qu’un problème surgit ». Néanmoins, Sewell était si impopulaire auprès de l’Assemblée que, pour améliorer l’efficacité du Parlement, Dalhousie songea à le remplacer, à la présidence du Conseil législatif, par le lieutenant-gouverneur sir Francis Nathaniel Burton*. Ce changement n’eut cependant pas lieu.
Au cours des années 1820, à mesure que ses nombreux fils atteignaient l’âge adulte, Sewell fit preuve d’un népotisme tel que le parti canadien le détesta encore davantage et que Dalhousie, par ailleurs satisfait de lui, en prit ombrage. Le gouverneur fut particulièrement contrarié lorsqu’à la fin de 1822 Sewell commit un geste imprudent sur le plan politique en s’empressant de faire nommer son fils William Smith au poste de shérif de Québec. Naturellement, l’Assemblée protesta en soulignant que cette nomination nuirait à l’administration de la justice. Pourtant, seule la fermeté de Dalhousie découragea Sewell, en 1826, de s’acharner à faire nommer un autre de ses fils, Robert Shore Milnes, protonotaire du district de Québec.
En fait, Sewell abordait les problèmes avec une mentalité de fonctionnaire. En matière de questions financières, par exemple, il insistait pour que, de tous les postes de dépense que comportait la liste civile, les salaires soient payés en priorité. En 1821, il adopta une attitude opposée à celle de ses collègues marchands du parti des bureaucrates en combattant, sans résultat, la constitution de la Compagnie d’assurance de Québec contre les accidents du feu, de la Banque de Québec et de la Banque de Montréal. Au début des années 1820, c’est encore une fois en fonctionnaire qu’il réagit à l’approbation de plus en plus grande que suscitait une union législative du Bas et du Haut-Canada, surtout parmi les marchands montréalais. Il remit à Dalhousie son projet de fédération paru en 1814, mais le gouverneur le rejeta parce qu’il accordait trop d’influence à la couronne et à l’exécutif, et qu’il provoquerait probablement la fureur de l’Assemblée. Pourtant Dalhousie était lui aussi en faveur d’une union législative des deux provinces et, en 1822, il appuya un projet dans ce sens. Sewell prévint alors le ministère des Colonies que les Canadiens y étaient hostiles et présenta de nouveau le projet de fédération qu’il avait conçu pour toutes les colonies. Le sous-secrétaire parlementaire Robert John Wilmot-Horton fit publier cette proposition en 1824, avec un projet du procureur général du Haut-Canada, John Beverley Robinson*, sous le titre de Plan for a general legislative union of the British provinces in North America. Entre-temps, au début de 1823, Sewell avait pressé Dalhousie de ne pas permettre qu’un projet de loi sur l’union contienne une disposition relative à la religion, car elle risquait de provoquer les Canadiens. Il proposait plutôt de négocier un « concordat », sur la base de la requête de Denaut, au moment où il faudrait nommer le successeur de Plessis.
L’opposition de Sewell au projet d’union législative du Bas et du Haut-Canada présenté en 1822 ne passa pas inaperçue à l’Assemblée (il avait organisé le rejet par le Conseil législatif d’une motion en faveur de ce projet). À la fin de la session de 1823, Dalhousie nota que « tous les membres de la chambre d’Assemblée [avaient] dîné au domicile particulier du juge en chef » ; seul Papineau avait refusé l’invitation. Pendant la période où Burton administra la colonie, en 1824–1825, les tensions politiques qui avaient caractérisé le régime de Dalhousie s’apaisèrent à tel point que même Papineau se vit obligé d’échanger des invitations avec Sewell. Cependant, les efforts de conciliation que Burton déployait envers les nationalistes canadiens suscitaient un malaise chez le juge en chef. Au début de 1825, il proposa même de rejeter l’élection de Papineau à la présidence de l’Assemblée, mais Burton refusa. Quand celui-ci parvint, avec la chambre, à un compromis sur un projet de loi de subsides, Sewell s’abstint de voter au Conseil législatif. Le projet de loi ne lui plaisait pas, mais il le jugeait politiquement et constitutionnellement acceptable et savait que le conseil y était trop favorable pour qu’un vote négatif de sa part change quoi que ce soit. Déçu, Dalhousie l’accusa par la suite de « ménager la chèvre et le chou ».
Au début des années 1820, en sa qualité de juge, Sewell se montra plus conciliant envers les Canadiens. En 1822, il déclara à un jury d’accusation qu’il était heureux que le droit civil français et le droit pénal anglais soient de plus en plus acceptés et dit voir là « le triomphe du bons sens sur les préjugés nationaux ». Quand le poste d’avocat général devint vacant, au début de 1823, il recommanda de le réserver à « un gentleman canadien [qui avait] une très grande réputation au barreau ». Sewell continua à exercer beaucoup d’influence sur l’amélioration de l’appareil judiciaire mais, pour des raisons de santé, il siégeait de moins en moins souvent. En même temps, la charge de travail des tribunaux augmentait. Ainsi, en 1808, les tribunaux provinciaux du Banc du roi avaient entendu 1 103 causes ; en 1826, ce nombre s’élevait à 3 409. En 1828, Sewell avertit donc Dalhousie que les tribunaux étaient débordés.
La magistrature avait d’autres problèmes. En refusant au début des années 1820 de verser à Monk et à Isaac Ogden des pensions que les juges estimaient raisonnables, l’Assemblée poussa ceux-ci à réclamer, sous la direction de Sewell, d’être financièrement indépendants de la chambre. Ils firent valoir au ministère des Colonies que le pouvoir judiciaire devait être indépendant et demandèrent que leur mandat se poursuive tant que leur conduite était bonne au lieu d’être sujet au bon plaisir du roi. D’après Sewell, le pouvoir judiciaire colonial avait suffisamment mûri pour que ses membres soient placés sur le même pied que leurs homologues de Grande-Bretagne. Le ministère des Colonies accepta que la durée du mandat des juges dépende de leur conduite, à la condition que l’Assemblée leur garantisse une pension et un salaire suffisants. En contrepartie, l’Assemblée réclama l’exclusion des juges du Conseil exécutif et du Conseil législatif et tenta d’utiliser l’établissement d’un salaire et d’une pension fixes pour obtenir la mainmise sur les revenus de la couronne. L’indépendance du pouvoir judiciaire s’ajouta donc aux sujets de controverse pendant les années 1820 et 1830.
Sewell jouait un rôle sans cesse plus important dans la vie sociale et culturelle de Québec. En 1824, à l’occasion d’une vente judiciaire, il dut acheter l’hôtel de l’Union (au prix de £4 215) afin de protéger les sommes importantes qu’il y avait investies. Comme il ne voulait pas se lancer en affaires et ne souhaitait pas que ses fils le fassent, il loua l’hôtel. La même année, il remporta le prix de l’Institution royale pour services rendus à l’éducation ; en 1825–1826, il fut président de cet organisme. Sur l’insistance de Dalhousie, lui-même et son beau-frère, William Smith, avaient joué un rôle important dans la fondation de la Société littéraire et historique de Québec en 1824. En mars 1824, il en était l’un des vice-présidents et, en mai, il donna la première conférence de la société, soit un exposé sur le droit français avant 1663, tel qu’il s’appliquait dans la colonie. Il fut président de cette société en 1830 et 1831.
Sewell, dont la femme était presbytérienne, soutenait financièrement l’église St Andrew, mais il était un fervent anglican. Pendant nombre d’années, il présida la section québécoise de la British and Foreign Bible Society ; il était aussi l’un des plus éminents fidèles de la cathédrale Holy Trinity. Comme dès 1824 la cathédrale était devenue trop petite, il offrit de construire une succursale à condition que lui-même et ses héritiers puissent en nommer le titulaire. L’évêque Mountain accepta l’offre, et Sewell nomma donc son propre fils, Edmund Willoughby. Il acheta un lot rue Saint-Stanislas et y fit construire l’édifice, appelé chapelle Holy Trinity, selon le plan de la chapelle Ranelagh à Londres. Il dépensa plus de £3 500 pour cette construction qui, inaugurée en novembre 1825, comptait 800 places assises. Dalhousie la trouva « simple et de bon goût » mais jugea Edmund Willoughby « inapte » à remplir ses fonctions.
En juin 1826, Sewell perdit une fille, âgée de 12 ans, et toute la famille en fut profondément bouleversée. Il emmena sa femme et ses plus jeunes enfants en Angleterre et sur le continent européen, laissant à ses trois fils aînés le soin de gérer ses affaires. La famille arriva à Londres au début d’août et, trois semaines plus tard, Bathurst reçut Sewell dans son domaine de Cirencester. Tout de suite après, les Sewell s’embarquèrent pour la France et la Belgique. À Calais, le maire de la ville prit Sewell pour un Français ; à Paris, il acheta 600 ouvrages de droit français pour la bibliothèque des avocats de Québec. À la fin de septembre, les Sewell étaient de retour à Londres.
Sewell fit de fréquents voyages à Cirencester et passa de nombreuses heures au ministère des Colonies, où on le consultait au nom de l’Institution royale, des juges de la province et de Dalhousie. Tout en exposant l’opinion du gouverneur sur le projet de loi de subsides de Burton, il admettait la validité de celui-ci. Il convainquit le ministère de se rendre à la demande de l’Assemblée de rembourser à la colonie les fonds détournés par le receveur général John Caldwell, mais la Trésorerie refusa de payer. Il apprit que, à l’encontre des souhaits de Dalhousie, le cabinet refusait d’envisager de profondes réformes constitutionnelles. Afin que le gouverneur puisse payer certaines dépenses, Sewell obtint pour lui l’autorisation d’emprunter des fonds sans application déterminée, sur lesquels l’Assemblée avait la haute main, ce qui était un gain important pour l’exécutif.
Les Sewell rentrèrent à Québec tard au printemps de 1827. Reposé, Sewell avait retrouvé toute sa combativité. C’est lui qui, en fait, écrivit le discours provocateur par lequel Dalhousie inaugura la législature à la fin de 1827, et il convainquit le gouverneur de faire un geste radical, soit de refuser l’élection de Papineau à la présidence de l’Assemblée. Aussi les comités constitutionnels du parti patriote l’attaquèrent-ils vigoureusement dans leurs pétitions de 1828. À la prétention selon laquelle la population faisait peu confiance à la Cour du banc du roi de Québec, il répliqua qu’en 20 ans seulement 153 des 4 000 jugements avaient été portés en appel et que, dans la moitié de ces cas, il s’agissait seulement d’obtenir un délai d’exécution. Sewell était si proche de Dalhousie qu’on lui confia la présidence du comité chargé d’ériger un monument que celui-ci considérait comme un symbole de son gouvernement et qui honorerait à la fois la mémoire de James Wolfe* et de Louis-Joseph de Montcalm*.
En 1828, sir James Kempt* prit la succession de Dalhousie à la tête du gouvernement. En mars 1829, il négocia avec l’Assemblée un projet de loi de subsides semblable à celui que Burton avait fait adopter en 1825. Sewell appuya de bon cœur cette mesure et alla jusqu’à utiliser son double vote au Conseil législatif. À la fin de 1829, Papineau supposa que « le juge en chef voul[ait] faire la paix sur ses vieux jours ». Effectivement, quand il devint manifeste, en 1830, que le ministère des Colonies acceptait l’exclusion des juges du Conseil exécutif pour se rendre partiellement à une demande de l’Assemblée (qui exigeait leur exclusion des deux conseils), Sewell offrit sa démission de bonne grâce. Elle fut acceptée le 14 octobre. Il demeura président du Conseil législatif, mais en principe à titre de consultant non partisan.
Sewell considérait tout de même que le gouvernement de Kempt aidait « le lourd char de la démocratie » à avancer aux dépens de la prérogative royale. Il manifesta de plus en plus sa dissidence lorsque le Conseil législatif adoptait des mesures conciliatrices, et en 1834, après des années de débats, le conseil finit par le priver de son double vote, en ne lui laissant que le droit de briser l’égalité. Toutefois, en 1831, Sewell avait réussi à le mobiliser contre le projet de loi sur les fabriques [V. Louis Bourdages*]. Plus tôt dans l’année, quand le conseil, invoquant une autorité légale douteuse, avait arrêté les rédacteurs patriotes Ludger Duvernay* et Daniel Tracey* parce qu’ils avaient publié des articles contre ce corps législatif, Sewell avait réprimandé les deux hommes avant de les envoyer en prison. Par la suite, la Cour du banc du roi de Québec leur refusa une ordonnance d’habeas corpus. Ces incidents mirent la population en furie. Quand une foule marcha sur la maison de Sewell en chantant la Marseillaise et la Parisienne, il trembla de peur au souvenir des émeutiers de 1774.
Ce fut probablement à cause de la radicalisation du parti patriote que les positions politiques de Sewell se durcirent à la fin des années 1820 et au début des années 1830. Un avis qu’il donna en novembre 1834 au gouverneur lord Aylmer [Whitworth-Alymer] – ne plus nommer de Canadiens à la magistrature – témoignait de ce durcissement. Aylmer tint compte de cet avis, mais non son successeur, lord Gosford [Acheson]. Entre-temps, à cause de ses efforts opiniâtres en faveur de ses fils (trois Sewell travaillaient pour le Conseil législatif en 1832), Sewell était devenu objet de satire dans une populaire chanson patriote, C’est la faute à Papineau. Il ne joua qu’un rôle mineur durant et après les rébellions de 1837–1838, car la plupart des désordres se produisirent dans le district de Montréal. En cour, il interpréta la loi sur la trahison d’une façon radicalement monarchiste mais, avant la suspension de ce recours, il émit des ordonnances d’habeas corpus à plusieurs patriotes de Québec, dont l’homme politique Augustin-Norbert Morin* et le peintre Joseph Légaré*. Le gouverneur lord Durham [Lambton] le nomma de nouveau au Conseil exécutif en juin 1838, mais Sewell n’y resta pas après le départ du gouverneur en novembre. Dans son rapport, celui-ci s’attarda au projet de fédération conçu par Sewell en 1814.
À cause de sa santé, Sewell avait quitté son poste de juge en chef le 20 octobre 1838 ; Stuart prit sa succession. Dans une adresse, 62 membres du barreau soulignèrent combien leur profession avait progressé sous son leadership. Sa réputation de juge et de juriste avait d’ailleurs gagné les États-Unis : en 1822, la Louisiane l’avait consulté sur la préparation d’un code pénal ; huit ans plus tard, il avait été élu membre de la prestigieuse American Philosophical Society ; en 1832, la Harvard University lui avait décerné un doctorat honorifique en droit ; en 1835, la Massachusetts Historical Society l’avait élu au nombre de ses membres correspondants ; enfin, vers 1839, l’American Jurist and Law Magazine de Boston déclara que « le principal intérêt » des procès bas-canadiens tenait aux « jugements érudits de ce juriste éclairé et accompli qu’[était] le juge en chef Sewell ».
Durant les années 1830, Sewell avait continué d’animer la vie culturelle de Québec. En 1831–1832, pour sauver un autre investissement substantiel, il avait acheté le Cirque royal et l’hôtel de Nicolas-François Mailhot*. Il transforma le cirque en théâtre, en confia la décoration à des artistes locaux, dont Légaré, puis le loua. Le Theatre Royal ouvrit ses portes au mois de février 1832 en présentant une pièce au bénéfice des pauvres ; apparemment, Sewell avait lui-même composé le discours de bienvenue, qui soulignait la vocation morale et sociale du théâtre. L’entreprise ne prospéra pas, mais ce furent les locataires successifs qui portèrent le fardeau des pertes. En outre, Sewell fonda un quatuor où lui-même et Archibald Campbell* jouaient du violon, Louis-Édouard Glackmeyer* de la flûte et J. Harvicker du violoncelle ; ils donnèrent des concerts, répandirent le goût de la musique classique à Québec et formèrent une génération de musiciens amateurs. Enfin, Sewell hébergea en 1838 le miniaturiste Gerome Fassio*, avec qui il conversait couramment en italien.
Parfois assombrie par ses dépressions, mais le plus souvent égayée par son humour, la vie familiale de Sewell était demeurée idyllique. Comme il l’avait fait dans son jeune âge, il composait des poèmes « For Mrs Sewell My own dear Jewell » et, jusqu’à la fin, il aida généreusement ses enfants à surmonter leurs difficultés – financières ou autres.
Sewell mourut le 11 novembre 1839. Ses obsèques eurent lieu quatre jours plus tard en la cathédrale Holy Trinity. Dans la chapelle du même nom, Henrietta Sewell fit ériger à son effigie un monument qu’elle avait fait sculpter à Londres pour la somme de £600. Il était mort intestat, mais elle obtint un tiers de la succession en vertu de son contrat de mariage ; le reste fut réparti également entre leurs dix enfants survivants et deux petits-enfants orphelins (une part pour les deux). La maison de Sewell reflétait non seulement la richesse de son propriétaire, mais aussi ses opinions et ses goûts : un portrait de Dalhousie ornait l’un des murs de la nursery, deux violons se trouvaient dans la salle d’étude, la cave à vins était richement pourvue et la bibliothèque contenait 1 476 ouvrages (dont 1 120 sur le droit, la politique ou l’art de gouverner). La succession comprenait aussi 14 propriétés situées dans la haute ville (acquises pour la plupart dans les années 1830), un domaine rural à Auvergne, des terres le long de la rivière Saint-Charles ainsi que de vastes terres en friche, que Sewell avait commencé à coloniser, dans les cantons de Ham et de Tingwick. Constituée de propriétés foncières d’une valeur de £20 692, d’obligations anglaises de £16 020, d’un important dépôt à la Banque de Québec et de dettes actives, la succession de Sewell s’élevait à £39 209 après déduction des créances irrécouvrables.
D’une taille quelque peu supérieure à la moyenne de l’époque (5 pieds 7 pouces), beau, intelligent, plein d’esprit et bilingue, Sewell était un être agréable. Aubert de Gaspé disait qu’il était l’ « un des hommes les plus estimables qu[’il eût] connu ». Contrairement à plusieurs membres des cercles étroits qui formaient le milieu politique bas-canadien, il n’était pas mesquin. Bien qu’extrêmement sensible à la critique, il était capable de détachement philosophique et savait prendre la politique avec un grain de sel. Quand son bureau de président du Conseil législatif fut transformé en salle de service pour un régiment de milice, il écrivit :
L’Assemblée, cela est connu, a toujours été
Du désordre le domaine
Et, comme bien des lois l’ont prouvé,
Au bureau du président, tout est à la traîne.
Rien de tel au Conseil, tous ont pu constater
Que l’ordre y est partout présent
Et il en va de même pour le bureau du président.
Gardiens de l’ordre, bienvenue en ce lieu ordonné.
L’ordre, et la façon de l’assurer : tels étaient, en cour comme en politique, les objectifs de ce fils de loyaliste que les débordements de la foule avaient traumatisé dans son enfance et qui, plus tard, avait été bouleversé par le chaos sanglant que semblait être la Révolution française. Sewell craignait que le peuple, sans les brides de la religion, de l’éducation et de la propriété, n’en vienne à exercer sa tyrannie. Il n’avait rien contre la langue française et le droit français, qu’il maîtrisait tous deux ; en outre, il n’était pas bigot. Mais la masse des Canadiens, qu’il trouvait ignorante et soumise aux démagogues ou aux prêtres, l’effrayait car elle était potentiellement révolutionnaire ou despotique.
Dans l’ordre des préoccupations de Jonathan Sewell, sa propre famille et les moyens à prendre pour l’établir solidement avaient à peine moins d’importance que le maintien de l’ordre social. Tout comme d’autres fonctionnaires qui avaient décidé de prendre racine dans la colonie, il était prêt à essuyer de terribles attaques pour assurer l’avenir de ses fils au Bas-Canada. Homme subtil et souple – ce pourquoi Ryland le détestait – il était dans ses actes, sinon dans ses idées, moins rigide que bien d’autres membres du parti des bureaucrates. En même temps, il soupçonnait les gouverneurs conciliants de vouloir acheter la paix et une retraite honorable en Grande-Bretagne, ou encore une promotion, au prix du bien-être des Britanniques de la colonie. Il se fit l’avocat de l’administration rationnelle de la justice, de l’oligarchie des coloniaux britanniques, de l’anglicisation de la colonie et du maintien de la prérogative royale ; tels furent les quatre murs de la forteresse qu’il essaya d’ériger dans l’espoir qu’elle protégerait la communauté britannique – entreprise qui montre qu’il partageait la « mentalité de garnison » de collègues plus inflexibles que lui. En outre, en participant à la fondation d’organismes sociaux et en s’efforçant de favoriser l’éclosion d’une vie culturelle, il contribua à l’émergence d’une conscience collective parmi les Bas-Canadiens britanniques. Renforcés, après la guerre de 1812, par l’immigration et la croissance économique, ceux-ci quittèrent peu à peu leur attitude défensive et tentèrent de façonner la colonie à leur propre image. Cette évolution, à laquelle résistèrent les nationalistes canadiens, fut peut-être l’un des grands éléments déclencheurs des rébellions de 1837–1838.
Le Sénat du Canada possède un portrait de Jonathan Sewell, dont une copie est conservée aux APC, C1111S6.
Jonathan Sewell est l’auteur de : Extrait des exemples de procédés dans la chambre des Communes de la Grande Bretagne (Québec, 1792) ; Orders and rules of practice in the Court of King’s Bench, for the district of Quebec, Lower Canada (Québec, 1809) ; Rules and orders of practice in the provincial Court of Appeals (Québec, 1811 ; 2e éd., 1818) ; A plan for the federal union of British provinces in North America (Londres, 1814) ; An essay on the juridical history of France, so far as it relates to the law of the province of Lower-Canada [...] (Québec, 1824) ; et, avec John Beverley Robinson, Plan for a general legislative union of the British provinces in North America (Londres, [1824]), ouvrage publié dans General union of the British provinces of North America (Londres, 1824).
ANQ-Q, CE1-61, 22 sept. 1793, 15 nov. 1839 ; CE1-66, 24 sept. 1796 ; CN1-27, 17 oct. 1832 ; CN1-80, 1er, 8 mai 1832, 12 févr., 3 mai 1842, 31 mai 1844, 7 avril 1847 ; CN1-138, 29 janv. 1840 ; CN1-208, 23 août 1824, 24 juin 1826, 10, 17 sept., 26 oct., 19 déc. 1831, 20 août 1832 ; CN1-256, 24 févr., 23 sept. 1796, 19 oct. 1797 ; CN1-262, 16 avril 1796, 16 févr. 1802, 22 août, 27 oct. 1803 ; P-319 ; P1000-90-1863 ; T11-1, Reg. of the Court of King’s Bench, 1808–1830 : 3545–3587 ; T11-1/98 (1804), no 5905 ; T11-1/2684, 3 oct. 1807 ; T13-1/408 : 152, 223–224.— APC, MG 23, D1, sér. 1, 3, 6 ; D2, 1, 5–7, 9 ; GII, 10 ; 14, sér. 1, 2 : 954–958 ; MG 24, A7 ; B1, 173 : 5161–5162 ; B2 : 395, 538, 548, 572–573, 588–589, 604, 1194–1195, 1345, 1779, 3003 ; B3, 3 : 589, 654 ; 4 : 81, 161, 209–210, 310–311, 527 ; B4, 2 : 26–32 ; B 10 : 18–19 ; B16 : 14, 422, 594, 654–655, 681–682, 766 ; D4 : 49, 79 ; MG 30, D1, 27 : 575–577 ; RG 1, E1, 33–40 ; L3L : 345, 2416, 4113, 86662–86663, 86667 ; RG 4, A1, Sewell à John Ready, 23 janv. 1822 ; Sewell à Charles Yorke, 19 oct. 1830 ; B8 : 6255–6270 ; B20, 1–2 ; RG 7, G15C, 4 ; RG 8, I (C sér.), 246 : 86 ; RG 68, General index, 1651–1841.— EEC-Q, 62, 123.— McGill Univ. 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F. Murray Greenwood et James H. Lambert, « SEWELL (Sewall), JONATHAN », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 7, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 4 sept. 2024, https://www.biographi.ca/fr/bio/sewell_jonathan_7F.html.
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Auteur de l'article: | F. Murray Greenwood et James H. Lambert |
Titre de l'article: | SEWELL (Sewall), JONATHAN |
Titre de la publication: | Dictionnaire biographique du Canada, vol. 7 |
Éditeur: | Université Laval/University of Toronto |
Année de la publication: | 1988 |
Année de la révision: | 1988 |
Date de consultation: | 4 sept. 2024 |