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STUART, sir JAMES, avocat, fonctionnaire, homme politique et juge, né le 2 mars 1780 à Fort Hunter, New York, troisième fils du révérend John Stuart* et de Jane Okill ; le 14 mars 1818, il épousa à Montréal Elizabeth Robertson, et ils eurent trois fils et une fille ; décédé le 14 juillet 1853 à Québec.

Membre important de la classe dirigeante du Bas-Canada, James Stuart a suivi une voie qui constituait l’aboutissement logique de l’influence de son milieu familial, en même temps que de ses talents et de son dynamisme indiscutables. Son père était non seulement un loyaliste, mais aussi un ministre respecté de l’Église d’Angleterre, et il fut durant de nombreuses années rector de Cataraqui (Kingston, Ontario). En dépit de quelques périodes difficiles sur le plan financier, John Stuart se donna beaucoup de mal pour assurer à ses fils la meilleure éducation possible à l’époque, espérant ainsi les prémunir contre l’influence éventuelle des « diaboliques principes d’égalité » généralement admis au sud de la frontière.

Garçon doué et précoce, Stuart reçut la dernière partie de son éducation éminemment traditionaliste et protestante au King’s College de Windsor, en Nouvelle-Écosse, et il n’avait que 14 ans lorsqu’il commença son apprentissage du droit dans le Bas-Canada. Après quatre années chez John Reid, greffier de la Cour du banc du roi à Montréal, et deux années à Québec, chez Jonathan Sewell*, alors procureur général, il fut admis au barreau, au printemps de 1801.

Stuart était déjà au service du lieutenant-gouverneur sir Robert Shore Milnes* qui, favorablement impressionné par le jeune homme, en avait fait son secrétaire particulier. Même si Stuart était convaincu que son cabinet prospérerait davantage à Montréal, il avait accepté ce poste dans l’espoir que son protecteur lui en offrirait un autre bien plus intéressant, attente qui fut comblée par sa nomination au poste de solliciteur général le 1er août 1805. Trois ans plus tard, il entra à la chambre d’Assemblée comme l’un des deux députés de la circonscription de Montréal-Est. Comme, en plus, la réputation de son cabinet privé croissait rapidement, il n’est guère surprenant que Stuart ait espéré remplacer Sewell au poste de procureur général quand ce dernier fut nommé juge en chef du Bas-Canada en septembre 1808. Cependant, le nouveau gouverneur, sir James Henry Craig*, désigna son propre favori, Edward Bowen*. Comme Bowen était moins qualifié que lui, Stuart, homme au tempérament arrogant et coléreux, convaincu de sa valeur et sensible aux humiliations, ne cacha pas son ressentiment du geste de Craig. Plus tard, Craig écrivit au ministère des Colonies que Stuart ne s’était pas acquitté de l’obligation sociale de présenter ses respects au gouverneur et que, fait encore plus grave, bien qu’il ait été à la fois officier de justice et député, il avait non seulement omis de demander au gouverneur s’il avait quelque affaire à présenter devant la chambre, mais il avait aussi fréquemment voté contre les projets de loi du gouvernement en se rangeant du côté du « parti odieux ». Stuart devait payer cher ces affronts : en mai 1809, Craig le démit de ses fonctions de solliciteur général et le remplaça par Stephen Sewell*, frère du juge en chef. L’amertume de Stuart à la suite de sa révocation s’amplifia probablement lorsqu’il perdit contre Stephen Sewell aux élections du printemps suivant.

Stuart entretint une profonde rancœur, qui semble cependant avoir été dirigée principalement contre Jonathan Sewell. Élu député de la circonscription de Montréal à une élection partielle, en 1811, Stuart devint leader du parti canadien à l’Assemblée, rôle inattendu chez cet homme, et rallia ce parti pour une attaque concertée contre Sewell et son collègue James Monk*, juge en chef de la Cour du banc du roi à Montréal. Profitant de la promulgation récente de nouvelles règles de procédure pour la Cour du banc du roi à Montréal et pour celle de Québec, ainsi que pour la Cour d’appel, Stuart prétendit que les juges, en faisant des changements, étaient sortis de leur champ de compétence : ils avaient abrogé arbitrairement certains articles de la loi et usurpé ainsi les fonctions du Parlement. Le 27 janvier 1813, il réclama une enquête, dans l’intention de mettre les deux juges en chef en accusation. L’Assemblée le suivit volontiers dans ses démarches, et Stuart lui-même fut nommé président du comité spécial chargé de l’enquête et rédigea le rapport qu’il déposa en février 1814.

Une analyse approfondie de ce rapport révèle un mélange de talent et de manque de scrupules qui caractérise bien son auteur. Avocat habile, familier avec les deux systèmes juridiques, français et anglais, Stuart mit le doigt sur un grave problème entraîné par le fait d’appliquer le droit civil français dans les cours de justice britanniques : la pratique judiciaire dans un système de droit jurisprudentiel était contraire à l’esprit qui sous-tendait le droit civil français, et, en fait, les juges usurpaient une fonction qui, dans le système juridique français, revenait au Parlement. Cependant, Stuart fit preuve d’un esprit partisan en ajoutant un bon nombre d’arguments spécieux et tendancieux, et en rédigeant le rapport en des termes outranciers et violents qui embrouillèrent les véritables questions qu’il soulevait et qui firent que son rapport fut rejeté par ses contemporains et, plus tard, par des historiens tels que Thomas Chapais*, ceux-ci le considérant comme un tissu d’inventions. Le refus de Stuart de reconnaître les bonnes intentions des juges ou de proposer une solution de rechange acceptable montre clairement qu’il n’était pas vraiment soucieux de résoudre le problème réel qu’il avait mis en lumière. Comme l’a fait remarquer Chapais, lorsque Stuart, en tant que juge en chef, révisa les règles de procédure en 1850, il s’abstint de modifier plusieurs des règles mêmes qu’il avait critiquées plus tôt.

Les « chefs d’accusation » contre Sewell que l’Assemblée adopta finalement comportaient, en plus des accusations de nature spécifiquement juridiques, diverses autres d’ordre politique où Sewell était accusé « de subvertir la constitution » et d’instaurer un gouvernement arbitraire et tyrannique par son influence en tant que principal conseiller de Craig. Les motifs personnels de Stuart sont particulièrement évidents dans le septième article de la mise en accusation, qui reprochait à Sewell d’avoir amené le gouverneur à « renvoyer et à destituer [...] des sujets loyaux et méritants » parce qu’ils étaient ses opposants politiques, et, « dans un cas, pour procurer de l’avancement » à son frère. Des observateurs de l’époque aussi différents que le gouverneur, sir George Prevost*, et l’ancien chef du parti canadien, Pierre-Stanislas Bédard*, étaient d’avis que, en insistant sur de telles accusations, Stuart était motivé par une « animosité personnelle » et ne travaillait « que pour sa propre satisfaction ». Néanmoins, Stuart devint l’un des chefs les plus en vue du parti canadien de 1813 à 1817, période au cours de laquelle il s’acharna à maintenir l’intérêt pour cette question de la mise en accusation.

Les accusations portées par l’Assemblée, et envoyées en Angleterre sous la forme d’une adresse au prince régent, furent soumises au Conseil privé. Sewell obtint un congé lui permettant d’aller se défendre, et le refus du Conseil législatif de voter des fonds pour envoyer Stuart en Angleterre comme représentant de l’Assemblée lui épargna une confrontation avec ce dernier à Londres. Comme on pouvait s’y attendre, le Conseil privé innocenta les deux juges en chef. Au début de 1816, l’Assemblée, dirigée par Stuart, réagit à cette nouvelle par une série de résolutions où elle se plaignait d’avoir été empêchée de bien faire entendre ses arguments ; l’administrateur de la colonie, sir Gordon Drummond, dut alors dissoudre l’Assemblée et décréter des élections, conformément aux instructions reçues du secrétaire d’État aux Colonies.

Bien que Stuart ait ranimé le débat autour de cette question dans le nouveau Parlement, en 1817, sir John Coape Sherbrooke*, qui venait d’être nommé gouverneur, se montra plus habile que son prédécesseur dans cette affaire plutôt explosive. Lorsqu’il reçut une pétition de l’Assemblée demandant un salaire pour son président, Louis-Joseph Papineau*, Sherbrooke accepta à condition qu’un salaire équivalent soit approuvé pour le président du Conseil législatif (nul autre que Sewell lui-même). Bien décidés à obtenir un salaire pour leur chef, les partisans de Papineau votèrent comme le gouverneur l’avait suggéré. Stuart ne siégeait pas à ce moment-là, car il était à Montréal pour affaires, et, par la suite, en dépit de son discours des plus impressionnants et des plus passionnés, l’Assemblée refusa d’appuyer une proposition qui ravivait la question des mises en accusation. Il ne pardonna jamais à ses anciens partisans de l’avoir trahi et, offensé dans sa dignité, il cessa de siéger à l’Assemblée.

Les années 1820 virent se multiplier les conflits entre la majorité canadienne-française de l’Assemblée et les marchands et bureaucrates britanniques du Conseil législatif et du Conseil exécutif. Devenu dès lors un ardent défenseur des intérêts britanniques, Stuart joua un rôle important dans ces querelles. En 1822, lorsque le parti des bureaucrates tenta d’unir les provinces du Haut et du Bas-Canada, il fut un des principaux orateurs à soutenir la cause de l’union. En février 1823, on le délégua à Londres comme représentant des partisans de cette cause. Il présenta aux fonctionnaires du ministère des Colonies des pétitions qui appuyaient l’union et il publia aussi une brochure intitulée Observations on the proposed union of the provinces of Upper and Lower Canada, under one legislature [...], qui exposait avec habileté et vigueur les arguments en faveur de cette union : il y faisait ressortir non seulement les avantages évidents du point de vue économique et géographique, mais également la nécessité de l’union pour assurer la prédominance britannique et l’assimilation des Canadiens français.

Stuart profita de son séjour à Londres pour faire valoir ses propres talents auprès du ministère des Colonies. Dans ce but, il présenta une critique sévère du projet d’union législative de toute l’Amérique du Nord britannique proposé par Jonathan Sewell et John Beverley Robinson*, de même qu’une analyse des lacunes de la clause du Canada Trade Act de 1822 relative au passage de la tenure seigneuriale à la franche tenure. Il réussit à faire bonne impression sur le secrétaire d’État aux Colonies, lord Bathurst, qui lui offrit le poste de procureur général du Bas-Canada ; il fut nommé le 31 janvier 1825. Le gouverneur, lord Dalhousie [Ramsay*], invita Stuart à se porter candidat aux élections afin de représenter l’exécutif à la Chambre basse. Stuart siégea comme député de la circonscription de William Henry de 1825 à 1827 ; il eut la tâche peu enviable de défendre les projets de loi du Conseil législatif devant la chambre, où les patriotes n’hésitèrent pas à faire ressortir les contradictions entre ses positions antérieures et celles qu’il prenait à ce moment-là. La correspondance de Papineau laisse entendre qu’il arrivait souvent à Stuart, dans le tumulte des débats de l’Assemblée, d’avoir du mal à contenir sa colère et d’être « abreuvé de déboires et d’humiliations » par ses anciens alliés. En reconnaissance de ses précieux services, le gouverneur le nomma membre du Conseil exécutif le 6 juillet 1827, poste qu’il conserva jusqu’à l’union des deux Canadas, en 1841. Stuart disputa son siège lors des élections orageuses de 1827, mais Wolfred Nelson* l’emporta de justesse.

Comme procureur général, Stuart continua de poursuivre les objectifs du parti des bureaucrates. En 1828, il élabora les arguments du gouvernement contre le séminaire de Saint-Sulpice : il soutenait que le séminaire n’avait pas d’existence juridique et qu’en conséquence il n’avait pas droit à sa propriété (la plus grande partie de l’île de Montréal) qui, de l’avis du procureur général, appartenait à la couronne. S’opposant à la tenure seigneuriale et aux lois du Bas-Canada relatives aux biens fonciers, Stuart s’éleva contre un projet de loi adopté par le Conseil législatif et l’Assemblée en 1829, qui tentait de dissiper l’incertitude soulevée par le Canada Tenures Act de 1825 quant à la validité des titres en franc et commun socage qui avaient été transférés ou hypothéqués suivant le droit en vigueur dans le Bas-Canada. Il déplorait le « mélange mal défini » des droits anglais et français que le projet de loi autorisait. De plus, en 1830, il conseilla fortement au nouveau gouverneur, lord Aylmer [Whitworth-Aylmer*], de ne pas accéder à la requête de Jean-Baptiste-René Hertel de Rouville pour obtenir une nouvelle seigneurie, soutenant que d’accorder de nouvelles concessions était contraire à la politique de disparition graduelle de la tenure seigneuriale contenue implicitement dans le Canada Tenures Act.

L’arrogance de Stuart et son rôle de pilier du parti des bureaucrates concoururent à faire de lui la cible d’une série d’accusations portées par l’Assemblée, qui se termina par une requête exigeant sa révocation. En 1831, un comité chargé des griefs recueillit des témoignages sur quatre principaux chefs d’accusation retenus contre le procureur général, soit d’avoir encouragé la délivrance inutile de nouveaux mandats à des notaires après la mort de George IV, dans le but de toucher des honoraires sur chacun de ces mandats ; d’avoir engagé des poursuites devant des tribunaux supérieurs, où les honoraires étaient plus élevés, dans des causes qui auraient dû être entendues devant des tribunaux inférieurs ; d’avoir abusé de son autorité pendant les élections de 1827 ; finalement, d’avoir été en conflit d’intérêts dans un procès entre William Lampson, locataire d’une partie des postes du roi, et la Hudson’s Bay Company, qui avait retenu les services de Stuart comme procureur. Aylmer, bien qu’il n’ait pas été nécessairement d’accord avec les accusations de l’Assemblée, estima que la situation politique délicate de la province ne lui laissait d’autre choix que de suspendre Stuart et de soumettre les accusations à Londres, qui prendrait la décision finale. Il avait vu juste, puisque Papineau soutenait que, si le gouverneur ne suspendait pas Stuart, cela signifierait clairement qu’il était un instrument servile du parti des bureaucrates. Stuart fut suspendu le 9 septembre 1831 et temporairement remplacé par Charles Richard Ogden*.

Stuart n’était pas homme à prendre une suspension à la légère : il provoqua Aylmer en duel (celui-ci refusa, avec l’approbation de Londres), exigea d’être dédommagé de la perte financière qu’il subissait et prépara un volumineux dossier pour se défendre contre les accusations de l’Assemblée. Il passa les trois années suivantes à Londres, à se défendre, puis à essayer d’obtenir réparation. L’Assemblée confia à son représentant en Angleterre, Denis-Benjamin Viger*, le soin d’exposer sa preuve. Les témoignages et les arguments des deux parties laissent des doutes quant à la culpabilité ou à l’innocence de Stuart. Lord Goderich, secrétaire d’État aux Colonies, jugea finalement que, même si certaines accusations étaient absurdes ou non prouvées, d’autres ne l’étaient pas, et Stuart fut destitué en novembre 1832. Cette destitution ne résultait pas d’un procès public et, en plus, Goderich jugeait Stuart coupable sur des chefs qui n’étaient pas identiques aux accusations précises portées par l’Assemblée. En conséquence, Stuart put en appeler au successeur de Goderich, Edward George Geoffrey Smith Stanley, en se fondant sur le fait que sa cause n’avait pas été traitée en bonne justice. Ne voulant pas renverser la décision de Goderich, Stanley offrit à Stuart le poste de juge en chef de Terre-Neuve à titre de compensation. Stuart refusa et insista pour obtenir une réparation pécuniaire, que ni Stanley ni son successeur, Thomas Spring-Rice, n’étaient prêts à lui accorder. Furieux et rempli d’amertume, Stuart retourna à son cabinet privé dans le Bas-Canada, en 1834, sans avoir été disculpé publiquement ni avoir obtenu ce qu’il demandait.

Les aptitudes et le dynamisme que possédait manifestement Stuart lui avaient permis d’établir une importante clientèle privée, qui comprenait des noms aussi connus qu’Edward Ellice*, lord Selkirk [Douglas*], de même que la Hudson’s Bay Company. Comme beaucoup de gens de son époque, il considérait qu’exercer sa profession dans un cabinet privé et travailler en même temps pour le gouvernement étaient des fonctions complémentaires, et ses requêtes pour obtenir une réparation pécuniaire laissent supposer que, de fait, son revenu de fonctionnaire comptait beaucoup pour lui. Il ne fait pas de doute que Stuart était avant tout un avocat préoccupé de l’exercice du droit, qui ne s’intéressait aux aspects plus larges du droit, c’est-à-dire aux aspects historiques et philosophiques, que dans la mesure où ils pouvaient à l’occasion servir son ambition personnelle.

Quatre ans après son retour, la fortune sourit à Stuart. Le 2 avril 1838, sir John Colborne* le nomma membre du Conseil spécial. Stuart occupa très peu de temps ce poste, puisque, deux mois plus tard, lord Durham [Lambton*] révoqua les membres du conseil et les remplaça par des gens qu’il désigna lui-même. Cependant, comme Durham trouvait en Stuart un homme qui partageait ses opinions, il le nomma juge en chef le 22 octobre, pour remplacer Jonathan Sewell qui prenait alors sa retraite. Durham justifia cette nomination en disant de Stuart qu’il était considéré par tous comme « l’avocat le plus compétent de la province » et que sa révocation antérieure avait constitué une « injustice notoire », puisque les accusations de l’Assemblée étaient nées de l’animosité politique. Après le départ de Durham, Stuart fut nommé une fois de plus membre du Conseil spécial, le 11 novembre 1839 ; il remplit les fonctions de président de ce conseil jusqu’à quelques semaines avant sa dissolution, en février 1841. Il fut créé baronnet le 5 mai 1841.

En tant que membre du Conseil spécial, Stuart vota pour l’union des deux Canadas, et lord Sydenham [Thomson*] lui aurait demandé de rédiger le texte de cette loi. C’est également lui qui rédigea l’ordonnance adoptée par le Conseil spécial qui créait des bureaux d’enregistrement à la grandeur du Bas-Canada ; ce règlement mettait fin à une controverse qui durait depuis des décennies. L’une des conséquences de cette loi était, de fait, l’abolition du douaire coutumier ; il n’est pas étonnant qu’elle ait provoqué une grande indignation chez des avocats traditionalistes tels que François-Maximilien Bibaud*, qui la considéraient comme une attaque contre les valeurs sociales fondamentales contenues dans le droit civil du Bas-Canada.

Au cours des années 1840 et de la décennie qui suivit, Stuart n’était plus au centre des controverses ; il finit ses jours comblé d’honneurs, en remplissant ses obligations de juge en chef du Bas-Canada. Ses trois fils héritèrent successivement du titre de baronnet, qui s’éteignit à la mort du plus jeune, en 1915.

Doué et ambitieux, James Stuart fut inévitablement entraîné dans les conflits politiques et ethniques qui dominèrent son époque. Comme homme politique, à l’exception de la période où il attaqua Sewell, il appuya le parti des bureaucrates. En tant qu’homme de loi, il reconnaissait que les lois pouvaient servir de moyen d’assimilation et il était d’accord avec beaucoup de ses collègues britanniques pour s’efforcer d’introduire davantage de lois anglaises dans la province. Bien qu’il ait été respecté pour ses connaissances juridiques et son talent, son caractère ne le rendait pas sympathique. Préoccupé de son avancement personnel, il n’avait pas la personnalité attachante et la diversité d’intérêts qui caractérisaient son frère Andrew*, ni le talent littéraire et la largeur de vues propre à un homme d’État, dont faisait preuve celui qui fut longtemps son rival, Jonathan Sewell.

Evelyn Kolish

James Stuart est l’auteur de : Observations on the proposed union of the provinces of Upper and Lower Canada, under one legislature, respectfully submitted to his majesty’s government, by the agent of the petitioners for that measure (Londres, 1824) ; et « Remarks on a plan, entitled « A plan for a general legislative union of the British provinces in North America », publié dans General union of all the British provinces of North America (Londres, 1824).

ANQ-Q, CE1-61, 24 juill. 1835, 16 juill. 1853.— AO, MU 2923.— APC, MG 11, [CO 42] Q, 109 : 128–130 ; 188-2 : 406–418 ; 195-2 : 372 ; 198–1 : 192 ; 210-1 : 98–110 ; 212 : 245 ; 220-2 : 350, 356, 365, 377 ; 248-1 : 159–162 ; MG 23, GII, 10, vol. S : 2457–2460, 2580–2583 ; MG 24, B1 ; B2 ; B 12 ; C3 ; L3 : 7622–7623, 3109831108 (copies) ; MG 30, D1, 28 : 531–534 ; RG 7, G1, 25 : 156, 159.— B.-C., chambre d’Assemblée, Journaux, 1814, app. E ; 1831, app. AA ; 1831–1832, app. A ; 1836, app. EE.— Docs. relating to constitutional hist., 1791–1818 (Doughty et McArthur) ; 1819–1828 (Doughty et Story).— Quebec Gazette, 22 oct. 1822, 21 déc. 1836.Quebec Mercury, 15 mars 1814.— F.-M. Bibaud, le Panthéon canadien (A. et V. Bibaud ; 1891).— DNB.— Morgan, Bibliotheca Canadensis ; Sketches of celebrated Canadians, 324327.— F.-J. Audet, les Juges en chef de la province de Québec, 1764–1924 (Québec, 1927), 5966.— A. H. Young, The Revd. John Stuart, D.D., U.E.L., of Kingston, U.C. and his family : a genealogical study (Kingston, Ontario, [1920]).— [F.-M. Bibaud], Commentaires sur les lois du Bas-Canada, ou conférences de l’école de droit liée au collège des RR. PP. jésuites suivis d’une notice historique (2 vol., Montréal, 18591861).— Buchanan, Bench and bar of L.C.— Chapais, Cours d’hist. du Canada, 3.— Evelyn Kolish, « Changement dans le droit privé au Québec et au Bas-Canada, entre 1760 et 1840 ; attitudes et réactions des contemporains » (thèse de ph.d., univ. de Montréal, 1980).— J.-E. Roy, Hist. du notariat, 2 : 459473.— G.-É. Giguère, « les Biens de Saint-Sulpice et « the Attorney General Stuart’s opinion respecting the Seminary of Montreal », RHAF, 24 (19701971) : 4577.

Bibliographie générale

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Evelyn Kolish, « STUART, sir JAMES », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 8, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 18 déc. 2014, http://www.biographi.ca/fr/bio/stuart_james_8F.html.

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Auteur de l'article:   Evelyn Kolish
Titre de l'article:   STUART, sir JAMES
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 8
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   1985
Année de la révision:   1985
Date de consultation:   18 décembre 2014