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ELMSLEY (Elmsly), JOHN, juge et homme politique, né en 1762 dans la paroisse de Marylebone à Londres, fils aîné d’Alexander Elmsly (Elmslie) et d’Anne Elligood ; le 23 juillet 1796, il épousa à Londres Mary Hallowell, et ils eurent cinq enfants dont John* ; décédé le 29 avril 1805 à Montréal.

Originaires de la paroisse de Touch à Kincraigie, en Écosse, les Elmslie étaient de modestes fermiers quakers. Au milieu du xviiie siècle, Alexander et son frère Peter allèrent s’établir à Londres, changèrent l’orthographe, de leur nom en celle d’Elmsly et se rallièrent à l’Eglise d’Angleterre. John Elmsley entra à l’Oriel College de l’University of Oxford, le 3 décembre 1782 ; il y obtint une licence ès lettres en 1786 et une maîtrise ès lettres en 1789. Il fut admis au barreau à l’Inner Temple, le 7 mai 1790. Ses relations avec le duc de Portland, secrétaire d’État à l’Intérieur, lui permirent d’obtenir le poste de juge en chef du Haut-Canada, en avril 1796, époque où il était résident à la Lincoln’s Inn. Le 20 novembre suivant, il arriva à Newark (Niagara-on-the-Lake) avec son ami, le révérend Thomas Raddish (Reddish). Sa femme, accompagnée de son père, le loyaliste Benjamin Hallowell, arriva plus tard, après une visite prolongée à Boston, qui avait été, jusqu’en mars 1776, le lieu de résidence des Hallowell.

Le lieutenant-gouverneur Simcoe avait quitté la province en juillet, après avoir chargé Peter Russell d’agir comme administrateur en son absence. Bien que peu disposés à se conformer aux directives de Simcoe, les fonctionnaires se préparaient quand même à tranférer le siège du gouvernement de Newark à York (Toronto). Elmsley s’opposa fermement au déménagement parce qu’il était convaincu qu’il serait très difficile de loger la Cour du banc du roi et la Cour du district de Home, ainsi que de trouver des jurés, les deux cours devant automatiquement siéger dans la capitale. Cette question fut donc le brandon de discorde qui l’opposa vivement à Russell pendant une grande partie de l’année 1797. En juillet de cette année-là, c’est à Newark qu’Elmsley fit l’acquisition d’une résidence qu’il paya £1 105. Russell continua de réclamer le changement de capitale et, en juin 1797, il présida le premier Parlement tenu à York. Pour aboutir à un compromis, on vota un projet de loi permettant aux tribunaux de rester à Newark pendant les deux années suivantes. Finalement, Elmsley alla s’intaller à York au printemps de 1798 et se fit construire une vaste demeure qui allait devenir par la suite la résidence du lieutenant-gouverneur.

Le désaccord entre Russell et Elmsley continua de porter sur à peu près toutes les questions. En novembre 1797, Russell avait renouvelé son propre mandat temporaire comme juge puîné, mandat que lui avait d’abord confié Simcoe en 1795. Elmsley s’y opposa immédiatement et reçut l’appui du duc de Portland, lequel invoqua le principe de la séparation des pouvoirs judiciaire et exécutif. D’autres points de divergence continuèrent à séparer l’administrateur et le juge en chef.

En avril 1799, Peter Hunter fut nommé lieutenant-gouverneur du Haut-Canada et commandant des forces armées des deux Canadas. Il arriva à York le 16 août. Contraint par ses obligations militaires de s’absenter de la province pendant de longues périodes, Hunter laissa ses fonctions administratives principalement entre les mains des membres d’un comité du Conseil exécutif formé de Russell, d’Æneas Shaw et d’Elmsley qui en était le président. Pendant les premières années du gouvernement de Hunter, Elmsley se révéla l’homme le plus puissant de la province, mais il allait perdre une grande partie de son ascendant au profit du juge Henry Allcock, qu’il avait lui-même nommé, et du procureur général Thomas Scott*.

Les principales préoccupations d’Elmsley dans le Haut-Canada portèrent sur les problèmes de concession de terre, sur l’entente provisoire avec le Bas-Canada relative aux tarifs douaniers, ainsi que sur l’administration des tribunaux et de la justice. Quant aux questions de terres et de douanes, il fut fortement influencé par son ami Richard Cartwright et appuya généralement le point de vue des Loyalistes et des marchands. Sur le plan juridique, il essaya d’adapter le droit anglais au contexte canadien. Il s’opposa par exemple aux inextricables mécanismes auxquels, selon le droit anglais, une femme mariée devait se soumettre pour aliéner ses biens, et présenta un projet de loi visant à faciliter ce genre de transaction. Cette attitude lui valut l’antagonisme persistant d’Allcock qui se montrait intransigeant à l’égard du respect du droit anglais, de la procédure et des précédents.

Elmsley rédigea des rapports sur de nombreuses questions se rapportant au Haut-Canada, particulièrement pendant les premières années du gouvernement de Hunter. Tout en les présentant habituellement de façon claire et perspicace, Elmsley n’y démontre pas moins une tendance à dramatiser les événements, ses propres actes et la détérioration de ses relations avec les autres, tendance qui se retrouve d’ailleurs dans sa correspondance privée. L’un des rares diplômés d’université de la province, Elmsley avait un penchant pour le style élégant et les citations latines qui n’eut peut-être pas l’heur de plaire à tous ses collègues.

Lors de sa nomination dans le Haut-Canada, on avait promis à Elmsley qu’il serait promu juge en chef au Bas-Canada, dès que le poste deviendrait vacant. Cependant, en 1800, il renonça à revendiquer son droit, par crainte de perdre de l’argent à la suite d’un nouveau déménagement. En mai 1802, malgré ses réticences, il accepta le poste dans le Bas-Canada à la suite de la démission de William Osgoode*, et il vit son salaire passer de £1 000 à £1 500 par année. Elmsley devait siéger au Conseil exécutif et au Conseil législatif « au second rang après le lieutenant-gouverneur ».

On pressa Elmsley de se rendre à Québec, mais il attendit le retour de Hunter à York et ne prêta le serment d’office dans l’autre province que le 29 octobre 1802. Sa « parfaite maîtrise de la langue française » ainsi que la connaissance de « l’ancien droit normand » qu’il avait étudié en France ne l’empêchèrent pas de se retrouver désavantagé dans le Bas-Canada, car il devait constamment s’en rapporter à d’autres en matière de jurisprudence française, soit en général, soit sur des questions supposant des connaissances spécialisées. Le fait qu’il considérait le système judiciaire français comme inférieur au système anglais n’arrangea probablement pas les choses. De toute façon, sa carrière à Québec fut de courte durée : Il demeura en congé en Angleterre de juin à novembre 1803, puis il tomba gravement malade en novembre 1804. En février de l’année suivante, il se rendit à Montréal dans l’intention d’entreprendre un voyage aux États-Unis pour refaire sa santé. Cependant, il mourut dans cette ville le 29 avril 1805. Sa veuve et ses enfants retournèrent en Angleterre, et le gouvernement acheta par la suite ses vastes résidences à York et à Québec.

À cette époque, le rôle du juge en chef était particulièrement important dans l’administration provinciale. Dans le Haut et le Bas-Canada, John Elmsley occupa la présidence du Conseil exécutif et du Conseil législatif. Il jouissait d’un pouvoir considérable, particulièrement dans le Haut-Canada, étant donné l’absence du lieutenant-gouverneur pendant toute la durée de son mandat à cet endroit. Les difficultés qu’il éprouvait à travailler avec les autres ainsi que des sautes d’humeur occasionnelles l’empêchèrent cependant d’accomplir tout ce qu’il aurait souhaité. Comme un grand nombre de hauts fonctionnaires d’alors, il était imbu de sa propre importance et obsédé par la précarité de sa situation financière personnelle. Si ses contemporains s’accordent pour reconnaître son grand talent, il n’en reste pas moins que son humeur querelleuse et, en particulier, ses différends avec Russell et Allcock diminuèrent considérablement son prestige.

Edith G. Firth

AO, MS 75 ; MS 78.— APC, MG 23, GII, 10, vol. 4 : 1596–1599 ; HI, 3 ; 5 ; RG 1, E1, 46–48 ; E14, 10–11.— MTL, John Elmsley letterbook ; William Dummer Powell papers ; Peter Russell papers ; D. W. Smith papers.— PRO, CO 42/120–131, 42/320–342.— QUA, Richard Cartwright papers.— Corr. of Hon. Peter Russell (Cruikshank et Hunter).— Corr. of Lieut. Governor Simcoe (Cruikshank).— Gentleman’s Magazine, 1805 : 677.— Alumni Oxonienses ; the members of the University of Oxford, 1715–1866 [...], Joseph Foster, compil. (4 vol., Oxford, Angl., et Londres, 1888), 2 : 423.— Armstrong, Handbook of Upper Canadian chronology. F.-J. Audet, Les juges en chef de la province de Québec, 1764–1924 (Québec, 1927), 37s.— D. B. Read, The lives of the judges of Upper Canada and Ontario, from 1791 to the present time (Toronto, 1888), 43–52.— The register book of marriages belonging to the parish of St George, Hanover Square, in the county of Middlesex, J. H. Chapman et G. J. Armytage, édit. (4 vol., Londres, 1886–1897), 2 : 151.— Dooner, Catholic pioneers in U.C., 193–201.— Life and letters of Hon. Richard Cartwright (Cartwright).— MacDonald, « Hon. Richard Cartwright », Three hist. theses. W. R. Riddell, The bar and the courts of the province of Upper Canada, or Ontario (Toronto, 1928) ; Legal profession in U.C. ; Life of William Dummer Powell. E. A. Cruikshank, « A memoir of Lieutenant-General Peter Hunter », OH, 30 (1934) : 5–32.— E. G. Firth, « The administration of Peter Russell, 1796–1799 », OH ; 48 (1956) : 163–181.

Bibliographie générale

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Edith G. Firth, « ELMSLEY, JOHN (1762-1805) », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 5, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 25 oct. 2014, http://www.biographi.ca/fr/bio/elmsley_john_1762_1805_5F.html.

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Auteur de l'article:   Edith G. Firth
Titre de l'article:   ELMSLEY, JOHN (1762-1805)
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 5
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   1983
Année de la révision:   1983
Date de consultation:   25 octobre 2014