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Titre original :  Newcombe.jpg

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NEWCOMBE, EDMUND LESLIE, avocat, éducateur, fonctionnaire et juge, né le 17 février 1859 à Cornwallis, Nouvelle-Écosse, fils de John Cummings Newcombe (Newcomb) et d’Abigail Hovey Calkin ; le 6 juin 1887, il épousa à Liverpool, Nouvelle-Écosse, Annie Elizabeth Freeman, et ils eurent un fils ; décédé le 9 décembre 1931 à Ottawa.

Edmund Leslie Newcombe naquit dans la vallée d’Annapolis, en Nouvelle-Écosse, environ un siècle après que ses ancêtres du Connecticut s’y furent installés à la suite de la déportation des Acadiens [V. Charles Lawrence*]. John Cummings Newcombe, fermier et diacre de l’Église presbytérienne réformée (dont les membres s’appelaient covenantaires), mourut subitement en 1866, lorsque Edmund Leslie n’avait pas encore sept ans, laissant sa femme avec cinq enfants de moins de 10 ans ; deux d’entre eux moururent un an plus tard. En dépit de ces malheurs trop tôt arrivés, Edmund Leslie et sa sœur aînée, Margaret Florence, connaîtraient un succès professionnel extraordinaire, lui comme sous-ministre de la Justice au fédéral pendant de longues années, puis juge à la Cour suprême du Canada, elle comme première femme diplômée de la Dalhousie University à Halifax en 1885, puis directrice du Halifax Ladies’ College de 1911 à 1918.

Après avoir obtenu une licence ès arts à Dalhousie en 1878, vraisemblablement grâce au soutien financier de son oncle, John Burgess Calkin, éducateur bien en vue, Newcombe amorça quatre années de stage auprès d’un avocat de Kentville, John Pryor Chipman. Au cours de cette période, il obtint deux autres diplômes, tous deux en 1881 : une maîtrise ès arts à la Dalhousie University et une licence en droit de l’éphémère University of Halifax. Reçu au barreau en janvier 1883, il demeura avec Chipman encore trois ans avant de se joindre à la firme Meagher, Drysdale, and Newcombe de Halifax [V. Hector McInnes]. De retour dans la capitale, il renoua ses liens avec Dalhousie, où il siégea au conseil d’administration de 1887 à 1893 et donna un cours en assurance maritime à l’école de droit de 1891 à 1893.

En 1893, de nouvelles perspectives s’ouvrirent à Newcombe : son collègue du Parti conservateur de la Nouvelle-Écosse, sir John Sparrow David Thompson*, premier ministre et ministre de la Justice, lui offrit le poste de sous-ministre de la Justice et de sous-procureur général à Ottawa. Peu après avoir accepté cette proposition, il fut nommé conseiller fédéral de la reine et admis au barreau de l’Ontario. Newcombe fut le dernier d’un trio d’avocats des Maritimes qui, à eux trois, occupèrent le poste fédéral pendant plus de 40 ans : George Wheelock Burbidge* de 1882 à 1887, Robert Sedgewick* de 1888 à 1893 et Newcombe de 1893 à 1924. Tous furent promus à la magistrature. Newcombe exerça ses fonctions auprès de 11 ministres de la Justice, dont son ancien étudiant à Dalhousie, Richard Bedford Bennett*, pendant une courte période en 1921.

Avec seulement 2 avocats et moins de 20 autres membres du personnel sous sa direction au départ, Newcombe était responsable de tout le travail juridique du gouvernement du Canada. Définie dans l’Acte concernant le département de la Justice, sa mission était vaste. En qualité de sous-ministre de la Justice, Newcombe devait s’assurer que la gestion des affaires publiques était conforme à la loi, vérifier la constitutionnalité de toutes les lois, tant fédérales que provinciales (et conseiller sur le rejet de ces dernières, le cas échéant), superviser le système pénitentiaire, et traiter les demandes de rémission de peine et de commutation de peine capitale. Dans son rôle de sous-procureur général, il devait fournir des avis juridiques aux ministères et au gouvernement lui-même, rédiger ou réviser les contrats gouvernementaux (à l’exception des traités avec les Amérindiens), autoriser les instruments émis sous le Grand Sceau du Canada et prendre des dispositions afin de mener les litiges pour ou contre la couronne ou un ministère. Le lourd mandat de Newcombe comportait une lacune substantielle : la rédaction des lois. Les légistes et conseillers parlementaires rattachés à la Chambre des communes et au Sénat assumèrent en général cette tâche jusqu’au moment où, dans les années 1940, elle fut centralisée au ministère de la Justice.

Le nombre d’employés de Newcombe augmenta et, au début des années 1920, atteignit 56, dont 9 avocats, mais le ministère restait en grande partie tributaire d’ententes avec des cabinets d’avocats privés partout dans le pays. Les firmes, choisies selon leur allégeance politique, se chargeaient de tout le travail juridique régulier du gouvernement et des litiges dans leurs régions géographiques respectives, ce qui permettait aux avocats du ministère à Ottawa de se consacrer aux dossiers les plus stratégiques. Vers la fin de son mandat, Newcombe acheminait certains travaux ministériels à son fils, Edmund Freeman Newcombe, pratique qui souleva des questions au Parlement. Ce dernier, capitaine, avait été grièvement blessé pendant la Première Guerre mondiale et était devenu un barrister réputé à Ottawa après son retour à la vie civile.

Malgré l’expansion du ministère, la quantité de travail demeurait décourageante. En 1906, Newcombe et son équipe répondirent à quelque 1 800 demandes de conseils juridiques de la part d’autres ministères ; Newcombe signait personnellement chaque lettre. Sur la question épineuse du droit de propriété des Amérindiens en Colombie-Britannique, il recommanda au gouvernement, en 1910, que les vastes portions non cédées de la province « ne [puissent] pas être ouvertes à la colonisation jusqu’à ce que des dispositions officielles soient prises pour assurer les droits des Indiens » et il prépara un renvoi à la Cour suprême du Canada pour que la question y soit traitée directement. Le premier ministre, sir Wilfrid Laurier*, approuva cette stratégie, mais perdit les élections de 1911 avant que le renvoi soit déposé. Son successeur, Robert Laird Borden, ne souhaitant pas se mettre à dos le premier ministre conservateur de la Colombie-Britannique, Richard McBride*, n’y donna pas suite. Lorsque la nomination des femmes au Sénat devint sujet de controverse, Newcombe indiqua au gouvernement, en 1921 : « en l’absence d’avis contraire précis […] elles ne sont pas qualifiées ». Comme conséquence de cette opinion antérieure, il ne siégea pas pour l’affaire « personnes » lorsque celle-ci fut portée devant la Cour suprême en 1928 [V. Emily Gowan Ferguson].

Newcombe était théoriquement responsable des centaines de poursuites de la couronne en instance en tout temps et il plaidait en personne dans la plupart de celles qui se rendaient en Cour suprême ou au comité judiciaire du Conseil privé à Londres. Au cours de sa carrière, il prit le bateau pour l’Angleterre au moins 20 fois pour défendre la cause du dominion dans quelque 30 appels. Il fut fait compagnon de l’ordre de Saint-Michel et Saint-Georges en 1909 en reconnaissance de ses services. En 1895, dans la première cause importante dont il se chargea devant le comité judiciaire, il débattit contre son futur rival acharné, Richard Burton Haldane, avocat britannique qui représentait l’Ontario dans un litige au sujet de l’ordre de gouvernement qui pouvait prohiber la vente d’alcool. Dans cette affaire, le comité permit que les lois fédérales et provinciales sur la tempérance coexistent, mais la tendance, en particulier après la promotion de Haldane au comité judiciaire en 1911, se dessinait en faveur du maintien de la compétence provinciale au détriment du pouvoir fédéral. À la suite de la division au sein de la Cour suprême en 1920 sur la validité des lois fédérales réglementant les profits et les prix des produits de consommation essentiels [V. John Idington*], Newcombe présenta la cause d’Ottawa devant le comité judiciaire. La décision que prit Haldane en 1922, concernant In re the Board of Commerce Act, 1919, and the Combines and Fair Prices Act, 1919, invalida les lois et restreignit aux situations d’urgence les pouvoirs du gouvernement fédéral pour assurer la paix, l’ordre et un bon gouvernement. Du côté fédéral, cette défaite constituait une perte particulièrement difficile ; pourtant, étant donné la rigidité croissante des opinions du comité judiciaire sur le fédéralisme canadien, une meilleure défense n’aurait probablement pas changé les choses. Au chapitre de la division des pouvoirs, Newcombe réussit mieux dans les causes sur les droits de pêche et la réglementation des entreprises. L’une de ces causes, John Deere Plow Company, Limited c. Wharton, traitée en 1915, est toujours citée comme référence au sujet des limites du pouvoir provincial à l’égard des entreprises à charte fédérale. En 1911, Newcombe avait habilement défendu les dispositions législatives permettant au gouvernement fédéral de renvoyer des causes à la Cour suprême du Canada pour obtenir un avis consultatif, procédure plutôt inusitée dans le monde de la common law.

En 1908, Newcombe avait publié une version annotée des lois de l’Amérique du Nord britannique renfermant des extraits des plus importantes décisions rendues selon chaque section, auxquels s’ajoutaient, à l’occasion, quelques remarques critiques sur la jurisprudence émanant du comité judiciaire du Conseil privé sur la division des pouvoirs. Cependant, les litiges dont était saisi le comité judiciaire ne portaient pas tous sur des conflits avec les provinces et, dans un certain nombre de causes portant sur l’interprétation des lois fédérales et des questions touchant les terres de la couronne, Newcombe l’avait emporté. En 1904, il avait gagné une cause où la validité des redevances recueillies en 1898 par le gouvernement fédéral pendant la ruée vers l’or au Yukon était remise en question et, en 1906, il avait convaincu le comité qu’une loi fédérale autorisant l’expulsion des étrangers relevait de la compétence d’un corps législatif colonial, alors que la Cour suprême avait soutenu le contraire.

Outre que Newcombe effectuait son travail ordinaire, il se voyait de plus confier diverses autres tâches. En 1895, il avait représenté le Canada à des réunions à Londres pour discuter des conflits entre éditeurs britanniques et canadiens relativement à la loi sur le droit d’auteur [V. John Ross Robertson*]. De 1902 à 1906, il se pencha sur la révision des lois du Canada, la première depuis 1886 ; il participerait également à la codification des lois qui commencerait en 1923. Lorsque la collision de l’Empress of Ireland, navire de la Compagnie du chemin de fer canadien du Pacifique, avec un bateau norvégien dans le golfe du Saint-Laurent entraîna la mort de plus de 1 000 personnes en 1914 [V. Jean-Baptiste Bélanger*], Newcombe représenta le gouvernement fédéral dans l’enquête qui suivit. Après l’imposition de la conscription en 1917, il présida le Conseil du service militaire créé pour fournir des directives aux registraires provinciaux et aux tribunaux locaux mis sur pied conformément à la Loi concernant le service militaire promulguée cette année-là.

Lorsque le juge en chef de la Cour suprême du Canada, sir Louis Henry Davies*, mourut en service le 1er mai 1924, le ministre de la Justice, Ernest Lapointe*, souhaitait voir Newcombe lui succéder, alors que le premier ministre, William Lyon Mackenzie King*, y était « fortement opposé car il avait été un tory toute sa vie ». En septembre, toutefois, après avoir échoué dans sa tentative de convaincre Eugene Lafleur* d’accepter le poste, King nomma Francis Alexander Anglin et accéda aux désirs de Lapointe en accordant cette promotion à Newcombe. « Nos amis n’aimeront pas ça », nota King dans son journal, mais « les tories seront contents » et cela « compensera » la déception des libéraux qui auraient préféré voir Lyman Poore Duff* au poste de premier magistrat.

À la cour, l’expertise de Newcombe en droit maritime s’avéra utile ; il rédigea un avis dans presque toutes les causes impliquant des collisions de navires, en général une ou deux par année. Il avait aussi tendance à écrire ceux concernant les assurances et l’impôt sur le revenu, les appels provenant des tribunaux de la Nouvelle-Écosse et, bien sûr, les causes constitutionnelles. Sa philosophie judiciaire manquait plutôt d’originalité selon les critères actuels, mais pas selon ceux de l’époque. En 1930, lorsqu’on débattit devant la cour de la compétence en matière d’aéronautique, Newcombe, pour justifier la compétence provinciale sur le transport aérien, cita sir Edward Coke, juriste anglais qui avait affirmé en 1628 que la propriété du sol supposait la propriété de l’air qui se trouvait au-dessus. Or, s’il n’y avait pas eu une disposition constitutionnelle donnant au dominion le pouvoir de mettre en application les traités impériaux, tels ceux qui réglementaient la navigation aérienne internationale, la cour aurait soutenu que l’autorité législative en aéronautique était du ressort provincial. Dans d’autres causes ayant pour objet la division des pouvoirs législatifs, Newcombe penchait légèrement du côté fédéral, sans parti pris évident.

La mort d’Annie Elizabeth, le 28 janvier 1931, porta un coup terrible à Newcombe. Le juge retourna au travail, puis, en novembre, fut frappé d’une attaque d’apoplexie ; il mourut trois semaines plus tard. Après le service funèbre privé tenu à sa dernière résidence de l’avenue Laurier Ouest et des funérailles publiques à l’église presbytérienne St Andrew, il fut inhumé aux côtés de sa femme au cimetière Beechwood. Leur fils les rejoindrait en 1949 après avoir perdu la vie prématurément dans un accident de voiture.

Des photographies d’Edmund Leslie Newcombe semblent révéler un homme doux, studieux, à l’allure de taupe. Cette impression est quelque peu trompeuse. Même s’il aimait sa bibliothèque, il était également un chasseur passionné qui exhibait fièrement dans sa maison plusieurs têtes d’orignaux en guise de trophées. En tant que sous-ministre de la Justice, il devint un grand expert en matière de chasse bureaucratique, sport de prédilection à Ottawa, et devint l’un des mandarins les plus influents de la capitale pendant les règnes de Laurier et de Borden. Il exerça ses pouvoirs à la manière quelque peu autocratique courante à l’époque, servant son pays avec énergie et zèle, mais non sans attirer la critique. Duff l’accusa en privé d’abuser de son autorité et de celle du Parlement, après qu’il eut récrit une loi déclarée inconstitutionnelle par les tribunaux afin de répondre aux objections par un simple moyen technique ; la propre approche formaliste des tribunaux à l’égard de l’interprétation des lois encourageait toutefois ce type de réaction. Certains blâmèrent Newcombe d’avoir représenté des clients personnels devant la Cour suprême et le comité judiciaire du Conseil privé ; cette sorte d’intervention constituait cependant un privilège traditionnel tant du ministre que de son sous-ministre, même si on le remettait de plus en plus en question. Une critique mieux fondée pourrait être que Newcombe n’était pas un administrateur particulièrement novateur. La taille du ministère fit plus que doubler pendant qu’il était en fonction, mais, apparemment, l’organisation du travail resta pratiquement la même, à l’exception de la nomination d’un sous-ministre adjoint en 1916 ; le titulaire du poste, William Stuart Edwards, serait le successeur de Newcombe. Il est peu probable que Newcombe se soit engagé dans ce qu’on pourrait appeler l’élaboration de politiques ; seule une recherche approfondie dans les volumineux dossiers du ministère de la Justice permettrait de le préciser hors de tout doute. Chose certaine, il remplit un mandat extrêmement difficile avec efficacité et autorité. Selon Hector McInnes, à une époque où « les sous-ministres gouvern[aient] réellement le Canada […] la phrase “C’est le conseil de Newcombe” régla, pendant des années, de nombreuses questions d’action administrative ».

Philip Girard

Edmund Leslie Newcombe est l’auteur de The British North America acts as interpreted by the Judicial Committee of the Privy Council, with brief explanatory or critical text : a handbook (Ottawa, 1908).

Aucun papier personnel de Newcombe ne subsiste et, parmi les innombrables documents conservés au ministère de la Justice, peu ont été répertoriés ou dépouillés. Il n’existe aucune documentation secondaire sur le ministère pour la période entre l’époque où sir John Sparrow David Thompson était ministre de la Justice (P. B. Waite, The man from Halifax : Sir John Thompson, prime minister (Toronto, 1985) et les années 1940. Heureusement, la transcription de la longue entrevue de Newcombe réalisée avant la commission royale d’enquête sur la fonction publique en 1907 a été publiée dans Canada, Parl., Doc. de la session de 1907–1908, no 29a ; elle contient une description détaillée du travail courant du ministère. La correspondance de sir Wilfrid Laurier donne d’autres indications sur les responsabilités assumées par Newcombe. Les comptes rendus des procès pour lesquels Newcombe a représenté le gouvernement du Canada ont paru dans les Canada Supreme Court Reports (Ottawa) et dans la série de rapports de la Chambre des lords et du comité judiciaire du Conseil privé intitulée Law Reports, Appeal Cases (Londres). Pour avoir des détails sur le contexte, voir J. G. Snell et Frederick Vaughan, The Supreme Court of Canada : history of the institution ([Toronto], 1985), D. R. Williams, Duff : a life in the law (Vancouver, 1984), et J. T. Saywell, The lawmakers : judicial power and the shaping of Canadian federalism (Toronto, 2002). Edmund Peter Newcombe, d’Ottawa, petit-fils du sujet, a fourni quelques renseignements personnels. À BAC se trouve le carnet de guerre du fils du sujet, Edmund Freeman Newcombe (R2178-0-5).

AO, RG 80-8-0-1259, no 10524 ; RG 80-8-0-1262, no 12161.— BAC, R10811-0-X.— NSA, « Nova Scotia hist. vital statistics », Queens County, 1887 : www.novascotiagenealogy.com (consulté le 6 févr. 2013) ; RG 32, WB, Kings County, no 12615 (mfm) ; RG 39, M, 12 (bar admission case files), no 14.— Halifax Chronicle, 10 déc. 1931.— Halifax Herald, 10 déc. 1931.— Ottawa Evening Journal, 10, 12 déc. 1931.— Harry Bruce, « How did she get into the picture ? », Dalhousie Alumni Magazine (Halifax), hiver 1985 : 7–8.— Canada, Chambre des communes, Débats, 5 juin 1913, 17 mars 1921.— « E. L. Newcombe, q.c. », Canada Law Journal (Toronto), 36 (1900) : 473–474.

Bibliographie générale

Comment écrire la référence bibliographique de cette biographie

Philip Girard, « NEWCOMBE, EDMUND LESLIE », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 16, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 23 mai 2017, http://www.biographi.ca/fr/bio/newcombe_edmund_leslie_16F.html.

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Auteur de l'article:   Philip Girard
Titre de l'article:   NEWCOMBE, EDMUND LESLIE
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 16
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   2015
Année de la révision:   2015
Date de consultation:   23 mai 2017