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MONSEIGNAT (Monseignac), CHARLES DE, commis de Robert Cavelier* de La Salle, commis et sous-directeur du Domaine du roi (1681–1682), premier secrétaire du gouverneur Louis de Buade* de Frontenac, contrôleur de la marine et des fortifications en Nouvelle-France (1701–1718), conseiller-secrétaire et greffier en chef du Conseil supérieur (1705–1718), agent en résidence et directeur de la ferme du Domaine d’Occident (1707–1718), né vers 1652, fils de Jean de Monseignat et d’Hélène Perchot, de la paroisse de Saint-Jacques-la-Boucherie à Paris. Il épousa le 28 septembre 1693, à Québec, Claude de Sainte (décédée en 1702) et ils eurent sept enfants et, en secondes noces, Marguerite Delesnerac, le 23 février 1704. Il fut inhumé le 21 octobre 1718 dans la crypte de l’église de Notre-Dame de Québec.

La carrière de Charles de Monseignat s’est déroulée dans le perpétuel climat de chicaneries qui caractérisa l’administration sous Louis XIV. C’est à la Chambre des Comptes de Paris qu’il se forma dans les domaines économique et juridique. Avant de venir au Canada, il travailla pour le compte de plusieurs maisons et aussi pour l’administration publique, toujours dans le domaine économique.

Il vint en Nouvelle-France avec La Salle à titre de « commis » de l’explorateur. Comme tel, sa tâche principale consistait à faire patienter les créanciers de ce dernier et à maintes reprises il fut obligé de se présenter en cour pour obtenir des sursis d’exécution de saisie. Après avoir passé deux années pénibles au service de La Salle, il chercha un autre emploi.

En 1681 Monseignat était commis dans le bureau de Josias Boisseau*, personnage turbulent et agent général des fermiers généraux du Domaine du roi ; l’année suivante il était sous-directeur dans le même bureau. Comme La Salle et Boisseau étaient les protégés de Frontenac, il est probable qu’il attira l’attention du gouverneur alors qu’il était à leur service. Monseignat rentra en France peu après le rappel de Frontenac en 1682.

En France, il occupa divers postes dont ceux de contrôleur des vivres et de sous-directeur de l’hôpital de l’armée. Il était vérificateur au bureau général des fermes à Paris quand Frontenac, qui venait d’être rétabli gouverneur de la Nouvelle-France, l’invita à le suivre et lui offrit le poste de secrétaire ‘

Durant les neuf ans qui suivirent, de 1689 à 1698, soit jusqu’à la mort de Frontenac, ce furent Monseignat et le second secrétaire, Barthélemy-François Bourgonnière de Hauteville, qui s’occupèrent de la correspondance du gouverneur. Monseignat fut aussi en quelque sorte l’agent publicitaire de Frontenac et il est l’auteur de la fameuse « Relation de ce qui s’est passé de plus remarquable en Canada », qui attribue au gouverneur le mérite d’avoir sauvé la Nouvelle-France en 1689–1690. Cet écrit émouvant eut beaucoup de succès : Claude-Charles Le Roy de La Potherie le reproduisit dans son Histoire de lAmérique septentrionale, et la plupart des comptes rendus de la défaite de Phips* sont fondés sur cette relation. Monseignat avait adopté la forme épistolaire et l’on a prétendu que la lettre était destinée à la marquise de Maintenon. Mais le premier secrétaire avait déjà écrit d’autres chroniques pour la femme de Frontenac, qui surveillait les intérêts de son mari à la cour, et il est plus plausible que la relation ait été rédigée à l’intention de la comtesse de Frontenac. Plus tard, le roi et Pontchartrain s’étant mis à s’intéresser de façon plutôt gênante à l’administration de Frontenac, Monseignat, à titre de témoin oculaire, fut chargé en 1696 de relater en termes éloquents, à Versailles, la campagne du gouverneur contre les Onneiouts et les Onontagués.

Frontenac, en reconnaissance des services rendus, accordait certaines faveurs à Monseignat. L’intendant Jean Bochart de Champigny écrivit au ministre de la Marine le 24 octobre 1694 : « le secrétaire de M. de Frontenac se procurait des grands profits sur les congés accordés pour la traite des Ottawas, [...] il m’a d’ailleurs toujours paru assez honnête homme ». Il semble toutefois que le gouverneur n’ait pas réussi à se servir de son influence auprès du ministre pour le bénéfice de son secrétaire. À deux reprises, en 1692, Monseignat demanda une gratification, mais tout laisse croire qu’elle ne lui fut pas accordée. En 1696 Frontenac recommanda qu’on le nomme commissaire de la Marine, sans solde, mais le ministre lui opposa un refus très poli : « Sa Majesté ne voulant point faire de nouveaux commissaires de marine ny en establir que des personnes qui ont passé par les degrez ». Quand on connaît la suite des événements, cette réplique a quelque chose d’ironique.

Dans leur dépêche du 20 octobre 1699, Callière et Champigny déclarèrent que « Mr de frontenac peu avant sa mort a recommandé au Sr de Champigny le Sr de Monseignat son secretaire qui lavait servi pendant dix ans, dont il était satisfait, il n’y a point icy d’employ vacant qui luy convienne ». On peut en déduire que, à cause de ses liens étroits avec l’ancien gouverneur, Monseignat n’avait guère de chance de gagner la faveur de son successeur.

Dans le testament qu’il rédigea juste avant sa mort, en novembre 1698, Frontenac avait nommé Monseignat et François Hazeur, un ami commun, exécuteurs testamentaires. Après la mort de Frontenac, il ne restait plus à Monseignat qu’à faire exécuter les dernières volontés de celui-ci : c’est ce qu’il fit, puis, accompagné de son fils, il rentra en France où sa femme et sa fille vinrent le rejoindre en 1700. Cela n’empêcha pas Nicolas Perrot d’intenter, à Montréal, des poursuites judiciaires contre Monseignat, l’accusant d’avoir enfreint la loi qui régissait les congés de traite.

Monseignat fit des démarches pendant un an avant d’obtenir un nouveau poste en Nouvelle-France mais il fut bien récompensé de sa peine — des lettres de provision datées du 1er juin 1701 le nommèrent contrôleur de la Marine et des fortifications en Nouvelle-France. Le contrôleur était, après l’intendant, le principal administrateur des finances dans la colonie ; il avait pour fonctions de « tenir Regre de la Recepte et depenses de la marine et des fortiffications de Canada Signer les marchez, receptions d’ouvrages Controller les quittances des parties prenantes et faire les autres fonctions de Controlleur de mesme que ceux de la Marine establis en france dans nos porz et arcenaux ». Monseignat toucherait un traitement de 1 000ª par an. Il s’embarqua pour le Canada dès la même année en compagnie du nouveau commissaire de la Marine, François Clairambault d’Aigremont.

Les charmes du nouveau poste s’usèrent vite : Monseignat s’aperçut bientôt qu’il dépendait du bon vouloir du roi. Une dépêche du ministre, en date du 10 mai 1702, l’avisa que « Le Roy a crée cent charges de Commissaires de la marine et des galeres qui doivent estre payées sur le pied de trente mil livres et avoir deux mil Livres de gage et mil Livres d’exercices avec les prerogatives enoncées dans l’Edit que M. de Beauharnois [François de Beauharnois*] vous fera voir comme ces commisres doivent faire les fonctions de Coneurs vostre employ sera suprimé et vous ne pourez y estre continué si vous n’achetez un de ces charges ainsy mettez vous en mouvement sur Cela pour trouver cette somme et faites moy scavoir par les premiers vaissaux ce que vous pourez faire parce que je seray obligé dy pourvoir l’année prochaine ». Et pour comble de malheur, la femme de Monseignat mourut quelques mois plus tard.

Il était rare en Nouvelle-France que l’on vendît les charges, mais le roi avait un tel besoin d’argent que l’on passa outre à la coutume. Que son confrère Clairambault d’Aigremont ait reçu la même lettre ne lui apportait pas grand réconfort. Cette mise en demeure était, comme l’a dit un contemporain de Monseignat, « une très fâcheuse extrémité » pour lui. Le gouverneur et l’intendant écrivirent alors au ministre : « Il a peu de biens, une grande famille et on vient récemment de lui faire une banqueroute de ce qu’il avait de plus liquide. Il espère [...] que Sa Majesté voudra bien le lui conserver sans l’ériger en charge ou du moins lui diminuer une partie du prix auquel elles sont fixées ».

Monseignat continua de faire fonction de contrôleur mais ses appointements furent réduits de moitié. En compensation, on le nomma au Conseil supérieur le 1er juin 1703. Le ministre lui présenta cette nomination comme une grande faveur et l’en informa en ces termes : « Elle [Sa Majesté] veut bien ainsy vous conserver par le moyen de ces deux Employs les mesmes appointemens que vous aviez estant Controlleur ». Ce qui n’était pas tout à fait exact car, en regard de son traitement antérieur, Monseignat perdait 200# par an.

Monseignat aurait peut-être pu s’en tenir là. Au contraire, par l’intermédiaire du gouverneur et de l’intendant, il fit remarquer au ministre que ses chiffres n’étaient pas tout à fait exacts et, sans plus de détours, il demanda qu’on lui accorde la charge « de greffier qui en a cinq cents [livres] afin que ses appointemens soient égaux à ceux qu’il avait ».

Le ministre se montra très obligeant : il nomma Monseignat greffier en chef du Conseil supérieur le 1er juin 1704. Mais l’affaire n’était pas si belle qu’elle en avait l’air : à dessein ou non, le ministre avait rédigé la commission de telle façon que Monseignat ne recevait pas le titre officiel de conseiller-secrétaire et de greffier. Qui plus est, il ne pouvait recevoir de rémunération pour ce poste avant son entrée en fonction le 1er décembre 1705 et, comme il n’avait pas reçu l’ordre officiel de continuer à remplir les fonctions de contrôleur, il n’avait rien touché depuis 1703. On peut se demander de quoi il pouvait vivre ; il est possible qu’un personnage haut placé, Philippe de Rigaud de Vaudreuil peut-être, lui soit venu en aide. Dans leur dépêche du 19 octobre 1705, les autorités de la colonie demandèrent, au nom de Monseignat, qu’il soit nommé greffier par des lettres de provision amendées « pareilles à celles de ses predecesseurs » et l’autorisation de « lui faire toucher les apointemens de controller pendant les années 1704 et 1705 n’etant point emploié sur l’État pendant ces années la ». Jacques Raudot proposa qu’on le désigne au poste d’écrivain du roi avec appointements ; ce serait une sorte de compensation.

Mais le ministre hésitait à laisser Monseignat cumuler de si nombreuses charges et la proposition de Raudot n’eut pas de suite. Monseignat reçut les lettres de provision amendées l’instituant greffier en chef du conseil en 1707 avec une note du ministre qui se lisait comme il suit : « Je vous envoye aussy un ordre pour faire les fonctions de controlleur, mais je n’ay pas pretendu vous donner des appointemens pour cette fonction depuis que vous avez eu le greffe du conseil superieur ne vous la donnant que pour vous faire honneur dans le pays ». Monseignat avait lui-même demandé une gratification en reconnaissance de ses services comme contrôleur. Dans une seconde lettre, le ministre rejeta sa requête expliquant que « le temps n’est pas favorable pour cela ». Le temps ne devint favorable que neuf ans plus tard avec l’abolition de la vénalité de la charge de commissaire de la Marine. Le 7 juillet 1717, Monseignat redevint contrôleur en titre après avoir rempli les fonctions pendant 14 ans en ne touchant que la moitié du traitement ou même parfois aucun traitement.

Monseignat n’était ni un imbécile ni un incompétent et pourtant le gouvernement le traita fort mal. Comme tout bon père à l’époque, il prépara l’aîné de ses deux fils, Louis-Denis, à lui succéder. Dans le choix des successeurs de ses représentants en Nouvelle-France, le roi accordait souvent la préférence aux fils de ceux-ci quand ils avaient la compétence voulue. C’est ce qui s’était produit en mars 1693 quand Alexandre Peuvret de Gaudarville avait été nommé en survivance pour succéder à son père au greffe du Conseil souverain. Monseignat s’appuyait donc sur un précédent lorsqu’en 1711, et de nouveau en 1712, il demanda que son fils soit nommé en survivance au poste de greffier en chef du Conseil supérieur.

En 1714, le ministre répliqua par un non catégorique : « Je Vous ay deja fait Sçavoir que le Roy etoit absolument determiné de ne point accorder aucune Survivance pour les Charges de la Nouvelle france, [...] et il est inutile que Vous le demandiés d’avantage ». En dernier recours, Monseignat supplia qu’on accorde à son fils, en survivance, le poste de contrôleur ou tout au moins qu’on le nomme contrôleur suppléant. Comme toutes les autres fois, la réponse fut négative.

Le petit jeu du chat et de la souris auquel se livraient Monseignat et le ministre avait peut-être un côté divertissant mais n’était guère lucratif pour Monseignat. Ses assignations avaient augmenté tandis que son revenu diminuait. Pour remplir ses nombreuses fonctions, il se faisait suppléer par son fils et aussi par René Hubert qu’il prit pour adjoint en 1711 et qu’il autorisa à occuper la fonction de greffier en son absence. En 1713, Monseignat remplaça Hubert par Pierre Rivet, un ami en qui il avait grande confiance ; ce dernier était aussi son premier commis au bureau de Québec du Domaine d’Occident.

Monseignat était le représentant et le directeur de la ferme du Domaine d’Occident depuis juillet 1707. Il avait besoin de cette source de revenu et, par ailleurs, il était l’homme tout désigné pour le poste : il avait déjà travaillé pour le compte des fermiers généraux à Québec et à Paris et avait été receveur général des aides en Champagne et percepteur des impôts des ponts et chaussées en France. Au Canada, les fermiers louaient le droit de percevoir les impôts sur les importations et d’autres droits contre la promesse de payer certains traitements et subsides dans la colonie. Il appartenait à Monseignat, en tant que directeur de la ferme, d’exercer les droits et de remplir les obligations.

Comme Monseignat se trouvait à représenter à la fois le roi et les fermiers généraux, il se trouvait en fort mauvaise posture quand des conflits pécuniaires s’élevaient entre les deux parties. Le cas échéant, il le réglait habituellement à l’avantage du roi. En 1709, par exemple, il fit saisir le domaine du marquis de Crisafy en vertu du droit d’aubaine. Comme le défunt marquis était juridiquement un étranger, ses biens revenaient au roi niais, dans ce cas-ci, les fermiers généraux, qui avaient loué les droits fiscaux, les réclamèrent. Malheureusement, le roi avait déjà fait don du domaine au comte d’Averne et Monseignat, en tant que contrôleur, se vit dans l’obligation de recouvrer des biens qui lui appartenaient à titre de directeur du domaine. En 1711, le ministre lui laissa savoir qu’il était fort satisfait de la façon dont il avait réglé l’affaire « et du compte exact rendu de ce qui en revient au Sr le Comte d’averne ».

Il s’éleva un autre conflit d’intérêts au sujet de la récupération des navires de l’expédition de Sir Hovenden Walker, qui s’étaient échoués au large de l’Île-aux-Œufs en 1711. Les fermiers réclamèrent les droits en vertu de l’article 382 de leur bail, tandis que Georges Regnard Duplessis, receveur de l’amirauté, les revendiquait en vertu de l’ordonnance royale du mois d’août 1681. Pendant que l’affaire traînait en longueur au tribunal de l’amirauté, Monseignat et Duplessis s’arrangèrent à l’amiable et envoyèrent une expédition avec la mission de commencer les travaux de récupération.

Dans une lettre, datée du 9 novembre 1712, Monseignat écrivit au ministre qu’ils avaient récupéré tout juste assez de marchandises pour payer les frais de l’expédition mais que beaucoup de ces marchandises n’étaient pas encore vendues. Toutefois, le ministre ordonna au Conseil supérieur de la Nouvelle-France d’enregistrer l’arrêt du Conseil d’État, en date du 10 mars 1691, en vertu duquel « Les Vaisseaux et effets des Ennemis de l’Estat qui Echoüent aux costes du Royaume, Sont declarez appartenir a Sa Majesté seule ». Se fondant sur cet arrêt, le contrôleur suppléant, qui avait été nommé pour la durée du procès, signifia aux responsables de l’expédition de comparaître devant l’amirauté. Le jugement somma Monseignat et Duplessis de remettre au roi tout ce qu’ils avaient pu sauver du naufrage et de payer les frais du procès.

Toutefois, les fermiers généraux ne remercièrent pas Monseignat de ses services car, s’il avait trahi leurs intérêts, c’est que l’autorité royale était plus à craindre que celle des fermiers. Personne ne pouvait vraiment espérer gagner un procès contre le roi ou ses représentants.

Le Domaine d’Occident, c’était la poule aux œufs d’or : le gouvernement en tirait tout ce qu’il pouvait mais prenait bien garde de ne pas le réduire à l’impuissance. Quand le système de la monnaie de carte menaça le domaine de ruine, le gouvernement intervint. Comme cette monnaie se dépréciait, les débiteurs payaient les fermiers à la valeur nominale, ou à peu de chose près, tandis que les créanciers exigeaient d’être payés à la valeur réelle. Il incombait à Monseignat, en tant que directeur du domaine, d’équilibrer les dépenses et les revenus. Les fermiers généraux lui avaient donné l’ordre d’évaluer la monnaie de carte au même taux, qu’il s’agisse de débours ou de rentrées. Les membres du clergé et les officiers qui recevaient leur traitement du domaine protestèrent et Monseignat s’efforça de les calmer en leur remettant une partie de leur traitement sous forme de lettres de crédit. Il s’ensuivit que le domaine se mit en retard dans ses paiements.

Quand, en 1717, l’intendant et le gouverneur exigèrent que le domaine donne aux officiers supérieurs le double de la valeur nominale de la monnaie de carte, Monseignat refusa. Il reçut l’appui du ministre mais sa position devint intenable après qu’une déclaration du roi, en date du 21 mars 1718, eut réduit de moitié la valeur de la monnaie de carte. Il lui fallait absolument combler l’écart entre les revenus et les dépenses. Monseignat demanda donc à l’intendant, le 13 juillet 1718, de publier une ordonnance pour forcer les importateurs à payer la ferme ou en argent comptant, ou en monnaie de carte au double de sa valeur nominale. L’intendant émit une ordonnance au cours de la même journée contre trois importateurs.

Personne n’était mieux qualifié que Monseignat pour surveiller la destruction de la monnaie de carte. À titre de contrôleur, il était autorisé, depuis 1710, à recouvrer, dans le but de les brûler, les cartes que Champigny avait mises en circulation en 1702. Les cartes des émissions ultérieures qui étaient détériorées par l’usage étaient remplacées mais on espérait bien que ce système monétaire ne durerait qu’un temps. Quand des émissions plus considérables vinrent anéantir cet espoir, les autorités eurent recours à la dévaluation officielle.

Au sujet de la dévaluation naturelle de la monnaie de carte, Monseignat a écrit : « ceux qui sont aux appointements du Roi souffrent notablement et [...] ne peuvent se donner le quart du nécessaire ». Mais depuis qu’il était au service des fermiers généraux, il ne dépendait plus autant du gouvernement et il est probable qu’il profita de sa situation pour arrondir ses revenus. En outre, il s’était lancé dans quelques petites opérations commerciales à la fin du xviie siècle et il semble qu’à sa mort il avait des intérêts dans des entreprises commerciales. Le Roy de La Potherie, l’ancien contrôleur, avait dit au ministre en 1702 que Monseignat « laissera courir l’écu avec tranquilité parce que ses vues de commerce sont grandes, ce qui ne convient guère à un contrôleur ». Il y avait sans doute un peu de vrai dans ces paroles puisque la succession de Monseignat fut évaluée à plus de 17 000# en 1718.

Peter N. Moogk

AJM, Greffe de Claude Mangue, 20 mai 1682.— AJQ, Greffe de Louis Chambalon, 10 janv. 1699, 23 févr. 1697 ; Greffe de François Genaple, 8 janv., 21 févr. 1704 ; Greffe de Florent de La Cetière, 5 déc. 1718 ; Reg. du bailliage, 1665–1682, f.330v.— AQ, NF, Coll. de pièces jud. et not., 2 026, 3 345.— AN, Col., B, 22, ff.135, 276v.s. ; 23, ff.104v., 216v.s., 235v. ; 27, f.288 ; 29, f.110 ; 33, ff.382v.s. ; 36, ff.407–408 ; Col., C11A, 30, ff.36–37 ; 33, ff.151–153 ; 11, pp.3–99 ; 17, pp.36, 143 ; 19, pp.1–38, 122–131 ; 31, pp.188s. ; 33, pp.273–276 ; 34, pp.323, 448–451 ; 39, pp.7, 153–156 ; D2C, 47/2, p.333 (copies aux APC).— BN, {{mss}}, Clairambault 884, f.456.— Doc. relatifs à la monnaie sous le régime français (Shortt).— Jug. et délib., II, III, IV, V, VI.— Ord. comm. (P.-G. Roy), I : 288.— Recensement de Québec, 1716 (Beaudet), 15.— P.-G. Roy, Inv. ins. Cons. souv; Inv. jug. et délib., 1717–1760, I, VI, VII ; Inv. ord. int., I.— Gareau, La prévôté de Québec, 117–119.— P.-G. Roy, Charles de Monseignat, BRH, XI (1905) : 292–298 ; Les secrétaires des gouverneurs et intendants de la Nouvelle-France, BRH, XLI (1935) : 82s.

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Peter N. Moogk, « MONSEIGNAT, CHARLES DE », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 2, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 31 oct. 2014, http://www.biographi.ca/fr/bio/monseignat_charles_de_2F.html.

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Auteur de l'article:   Peter N. Moogk
Titre de l'article:   MONSEIGNAT, CHARLES DE
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 2
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   1969
Année de la révision:   1969
Date de consultation:   31 octobre 2014