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BOYD, sir JOHN ALEXANDER, avocat et juge, né le 23 avril 1837 à Toronto, unique enfant de John Boyd et de Margaret MacCallum ; le 31 août 1863, il épousa dans cette ville Elizabeth Buchan, et ils eurent neuf fils et trois filles ; décédé au même endroit le 23 novembre 1916.

Tout au long de ses études à Toronto, John Alexander Boyd récolta des honneurs. De la Bay Street Academy, fondée par son père écossais, il passa à l’Upper Canada College, où il obtint un diplôme en 1856, puis à la University of Toronto, qui lui décerna une licence ès arts en 1860 et une maîtrise ès arts en 1861. Il publia en 1860 A summary of Canadian history, où il se révèle un fervent anglophile. Cet ouvrage, révisé par lui-même, reparut dans une collection de manuels publiée au moins jusqu’en 1878.

Boyd entama sa longue carrière juridique en 1860 par un stage chez David Breakenridge Read*. Il fréquenta l’Osgoode Hall et fut reçu au barreau en 1863. Il pratiqua le droit avec Read jusqu’en 1870, puis chez Blake, Kerr, and Béthune. D’octobre 1870 à novembre 1872, il fut maître à la Cour de la chancellerie de l’Ontario. Par la suite, il exerça à son ancien cabinet, souvent en tant qu’avocat d’equity. Sa réputation d’avocat était excellente. Il fut nommé conseiller de la reine par l’Ontario en 1876 et par le Canada quatre ans plus tard.

En 1881, Boyd succéda à John Godfrey Spragge* au titre de président ou chancelier de la Cour de la chancellerie. La même année, la Cour suprême de l’Ontario fut divisée en deux, la Cour d’appel et la Haute Cour de justice. Une des subdivisions de ce dernier tribunal était la chancellerie ; le chancelier en était le président. En 1887, Boyd devint en plus président de la Haute Cour, ce qui le plaçait au deuxième rang dans la hiérarchie des juges ontariens.

Le juge Boyd entendit une grande variété de causes relevant du droit criminel (où il était relativement inexpérimenté), de la common law (qu’il connaissait mieux) et de d’equity (son domaine premier). Dans certains cas, des questions d’intérêt public étaient en jeu. On lui reconnaissait une remarquable connaissance du droit et une énorme capacité de travail, particulièrement quand il s’agissait d’equity. Bon nombre de ses jugements sont encore cités et font loi. Ainsi, en 1993, un tribunal de l’Ontario, dans l’affaire Aljibouri c. Mohamad et al., a appliqué la décision rendue par Boyd en 1915 sur la priorité des saisies-exécutions et des hypothèques dans la cause Banque d’union du Canada c. Taylor.

La cause de la St Catharines Milling and Lumber Company et celle de la baie d’Ashbridges figurent parmi les plus fameux procès de Boyd. La première, déterminante pour les droits provinciaux, fut plaidée en 1885 devant la Haute Cour par le premier ministre de l’Ontario Oliver Mowat* et Walter Gibson Pringle Cassels, ancien associé de Boyd. L’Ontario prétendait qu’un permis fédéral n’autorisait pas une compagnie de St Catharines à abattre du bois sur une terre amérindienne située dans la province. Boyd décida que le droit n’appartenait ni au gouvernement fédéral ni aux Amérindiens visés par le traité no 3, mais à l’Ontario. La Cour suprême du Canada et le comité judiciaire du Conseil privé, en Grande-Bretagne, lui donnèrent raison. En rendant son jugement, Boyd avait conclu que les Amérindiens en question n’avaient pas la propriété des terres traditionnelles, mais seulement l’usufruit, à la discrétion de la couronne, et que, juridiquement parlant, le traité n’avait aucune valeur. Ses énoncés pèseraient sur les revendications territoriales des autochtones durant un siècle.

L’affaire de la baie d’Ashbridges (Rickey c. la Municipalité de Toronto et Schofield-Holden Machine Company c. la Municipalité de Toronto) date de 1914. Deux propriétaires de chantier naval réclamaient d’avoir accès au port de Toronto par la baie, qui était obstruée par des eaux d’égout et par des débris et de la vase provenant de la rivière Don. Dans un long jugement où il examinait soigneusement les droits des riverains et faisait l’historique des changements constants subis par le rivage, Boyd soutint que, à l’origine, les propriétés des plaignants donnaient sur un marécage, non sur le bord de l’eau, et que, par conséquent, ils n’avaient pas de droit d’accès. Cette décision servit de fondement à une grande partie des travaux d’aménagement réalisés plus tard par la ville sur le bord de l’eau et dans les îles Toronto.

Pendant les années où il fut juge, Boyd arbitra un certain nombre de litiges importants, dont un qui opposa en 1888–1889 la Compagnie du chemin de fer canadien du Pacifique et le gouvernement du Canada au sujet de l’infrastructure de la voie ferrée en Colombie-Britannique [V. Britton Bath Osler*]. En 1893, il trancha un conflit entre le gouvernement fédéral et les provinces de l’Ontario et du Québec au sujet du règlement des comptes au moment de la Confédération, puis, en 1902, un conflit de travail mettant en cause la Compagnie du chemin de fer canadien du Pacifique. Boyd était un homme réservé mais dévoué à la chose publique ; apparemment, les tâches de ce genre lui convenaient bien à cause de sa formation et de son tempérament. Il semble qu’il débordait de confiance en lui-même et avait une haute opinion de ses capacités. Dans sa correspondance avec sa famille, il se désignait souvent comme « le Chancelier », même lorsqu’il s’agissait de mondanités.

Par ailleurs, Boyd fit partie de commissions royales canadiennes et ontariennes qui se penchèrent, par exemple, sur la révision des statuts, la fraude électorale, les limites des circonscriptions ou la nomination et la rémunération des fonctionnaires provinciaux. La commission Gamey, qui siégea en 1903, fut peut-être la plus controversée. Après l’élection en 1902, en Ontario, d’un gouvernement libéral dirigé par George William Ross, un député conservateur, Robert Roswell Gamey, allégua qu’on lui avait offert de l’argent dans le bureau du secrétaire de la province, James Robert Stratton, pour qu’il change de parti. À la suite d’un vote serré, l’Assemblée confia à Boyd et au juge en chef William Glenholme Falconbridge le mandat d’examiner cette accusation. L’affaire passionna l’opinion, mais les commissaires conclurent dans leur rapport que l’allégation de Gamey était sans fondement.

La vie privée de Boyd témoigne de son attachement à sa famille, de son goût pour la musique, de sa foi religieuse et de son sens de l’humour. À peu près au moment où il fut nommé juge, en 1881, il fit l’acquisition d’un certain nombre d’îles dans la baie Géorgienne avec son beau-frère Lawrence Buchan. Dans l’une d’elles, ils installèrent un camp d’été où la famille, les amis et les domestiques allaient se reposer pendant les longues vacances dont bénéficiaient les juges. Les descendants de Boyd entretiennent encore cette colonie. La tradition familiale montre qu’il aimait beaucoup le chant. D’ailleurs, il fut vice-président, puis président du Toronto Conservatory of Music [V. Edward Fisher]. Baptiste actif, il fut membre de l’église Yorkville de Toronto et enseigna à l’école du dimanche établie dans cette église par sa belle-sœur Jane Buchan* et d’autres. Par la suite, il appartint au premier conseil d’administration du Toronto Baptist College, qui devint la McMaster University en 1887 à la suite d’une fusion avec le Woodstock College. Il fit partie du conseil universitaire de 1887 à 1898. En 1913, il posa la pierre angulaire d’une nouvelle église baptiste à Kingston, en Ontario.

Comme on peut s’y attendre d’un notable comme lui, Boyd se dévoua pour d’autres bonnes œuvres. Sa famille, dont sa femme et les sœurs de celle-ci, ouvrirent le Home for Incurable Children dans la rue Bloor, en face de la maison de Boyd. Ce dernier appartint au conseil de ce foyer, qui devint le Bloorview Children’s Hospital, et au conseil du Working Boys’ Home, qui devint la Clifton House for Boys. Avant 1912, il fut président des « People’s Taverns », probablement une organisation où l’on pouvait se réunir sans consommer d’alcool.

Pendant les longues années où il fut chancelier (il fut le dernier à exercer cette fonction), sir John Alexander Boyd reçut beaucoup d’honneurs, par exemple des doctorats en droit de son alma mater en 1889 et de McMaster en 1913, un titre de chevalier en 1899, le titre de chevalier commandeur de l’ordre de Saint-Michel et Saint-Georges un an plus tard et un doctorat en droit de la Trinity University de Toronto en 1902. Il refusa le poste de chancelier de la University of Toronto en 1900. De plus, il appartint au conseil d’administration de nombreuses sociétés commerciales, comme il seyait à un homme de sa notoriété. Il en démissionna en 1906, peut-être à cause d’une loi provinciale de 1905 qui interdisait aux juges d’être administrateurs. Il exerça ses fonctions de juge jusqu’à sa mort en 1916.

Peter G. Barton

AO, RG 80-27-2, 66 :160.— Arch. privées, Peter Barton (London, Ontario), entrevue avec Marjorie McLaughlin, été de 1993.— Daily Mail and Empire, 24 nov. 1916.— Globe, 24–25 nov. 1916.— Aljibouri v. Mohamed et al. (1993), Ontario Reports (Toronto), 3e sér., 13 : 543–552.— E. B. Andras, A little bit of good cheer ([Toronto, 1972]).— Attorney-General of Ontario v. Bear Island Foundation et al. (1984), Ontario Reports, 2e sér., 49 : 353–490, affirmed (1989), Ontario Reports, 2e sér., 68 : 394414.— W. H. C. Boyd, « The last chancellor », Barreau du Haut-Canada, Gazette (Toronto), 15 (1981) : 356–367.— Elizabeth Brown, « Équitable jurisdiction and the Court of Chancery in Upper Canada », Osgoode Hall Law Journal (Toronto), 21 (1983) : 275–314.— Canadian men and women of the time (Morgan ; 1912).— H. [W.] Charlesworth, More candid chronicles : further leaves from the note book of a Canadian journalist (Toronto, 1928).— A. M. Evans, Sir Oliver Mowat (Toronto, 1992).— J. M. Ferron, « The masters », Barreau du Haut-Canada, Gazette, 22 (1988) : 323–365.— S. L. Harring, « The liberal treatment of Indians » : native people in nineteenth century Ontario law », Saskatchewan Law Rev. (Saskatoon), 56 (1992) : 297–371.— A. R. Hassard, Famous Canadian trials (Toronto, 1924).— C. W. Humphries, « The Gamey affair », OH, 59 (1967) : 101–109.— Isaac et al. v. Davey et al. (1974), Ontario Reports, 2e sér., 5 : 610–628.— « The last chancellor of Ontario », Canadian Law Times (Toronto), 36 (1916) : 909–913.— J. E. Middleton, The municipalty of Toronto : a history (3 vol., Toronto et New York, 1913), 3 : 68s.— H. J. Morgan, Bibliotheca canadensis : or a manual of Canadian literature (Ottawa, 1867 ; réimpr., Detroit, 1968).— Rickey v. City of Toronto (1914), Ontario Law Reports (Toronto), 30 : 523–580.— D. B. Smith, « Aboriginal rights a century ago », Beaver, 67 (1987–1988), no 1 : 4–15.— StCatharines Milling and Lumber Company v. the Queen (1885), Ontario Reports, 10 : 196–235 ; affirmed (1886), Ontario Appeal Reports (Toronto), 13 :148–173 ; affirmed (1887), Canada Supreme Court Reports (Ottawa), 13 : 577–676 ; affirmed (1888), Law Reports, Appeal Cases (Londres), 14 : 46–61 (Conseil privé).— Union Bank of Canada v. Taylor (1915), Ontario Law Reports, 33 : 255–257.— Wallace, Macmillan dict.

Bibliographie générale

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Peter G. Barton, « BOYD, sir JOHN ALEXANDER », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 14, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 19 sept. 2014, http://www.biographi.ca/fr/bio/boyd_john_alexander_14F.html.

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Auteur de l'article:   Peter G. Barton
Titre de l'article:   BOYD, sir JOHN ALEXANDER
Titre de la publication:   Dictionnaire biographique du Canada, vol. 14
Éditeur:   Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:   1998
Année de la révision:   1998
Date de consultation:   19 septembre 2014