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HAMEL, ANDRÉ-RÉMI, avocat, juge, fonctionnaire et auteur, né le 22 octobre 1788 à Québec, fils de Charles Hamel, ferblantier, et de Marie Bédouin ; décédé le 24 mars 1840 à Leeds, Bas-Canada.

André-Rémi Hamel fit ses études classiques au petit séminaire de Québec de 1804 à 1812. Il entreprit l’année suivante son stage de clerc sous la direction de Louis Plamondon*, avocat de Québec. Admis au barreau le 20 avril 1818, il commença à exercer la profession d’avocat dans la même ville. Le 23 juin de l’année suivante, il épousa à Québec Marie-Adélaïde Roy, sœur de la mère de Pierre-Joseph-Olivier Chauveau*. Plus tard, d’ailleurs, Chauveau et René-Édouard Caron*, qui allaient devenir respectivement premier ministre et lieutenant-gouverneur du Québec, firent partie des clercs qu’il reçut dans son étude.

Peu intéressé par la politique, Hamel fit toutefois partie en décembre 1827, avec Amable Berthelot, Hector-Simon Huot, Louis Lagueux* et John Neilson, d’un comité de 35 membres nommé par une assemblée d’électeurs de la ville de Québec et que présidait Joseph-Rémi Vallières de Saint-Réal. Ce comité avait pour mission de rédiger et de soumettre à Sa Majesté et aux deux chambres du Parlement de Londres une pétition où l’on exposerait des griefs sur la composition du Conseil législatif et sa dépendance vis-à-vis du pouvoir exécutif, les dépenses exorbitantes imputables aux sinécures, l’inefficacité des sommes votées par la chambre d’Assemblée pour favoriser le progrès de l’éducation, l’affectation des revenus publics sans l’assentiment préalable de l’Assemblée, la mauvaise administration des terres publiques et les tentatives du Parlement impérial pour changer la constitution à l’insu des habitants de la province.

On soumit à Londres cette pétition ainsi qu’une autre, plus virulente, d’un comité de la région de Montréal. Un comité d’étude de la chambre des Communes examina toutes ces requêtes et publia un rapport qui reconnaissait le bien-fondé des griefs des Canadiens. Toutefois, on n’appliqua pas les recommandations de ce rapport, puisque la plupart des griefs exposés en 1828 se retrouvèrent par la suite dans les fameuses Quatre-vingt-douze Résolutions de 1834 [V. Elzéar Bédard].

Tout en continuant d’exercer à titre d’avocat, Hamel publia en 1831, sous le pseudonyme d’Un ami de l’ordre, un ouvrage intitulé la Question des fabriques, paru dans une série d’articles de la Gazette de Québec quelques mois plus tôt, au moment où la chambre d’Assemblée étudiait un projet de loi présenté par Louis Bourdages* et qui visait à permettre aux propriétaires d’assister à l’élection des marguilliers et à la reddition des comptes de fabrique. L’Assemblée consulta plusieurs curés ; à une ou deux exceptions près, l’ensemble des membres du clergé s’opposait à ce projet de loi. Dans son opuscule, Hamel, se référant à plusieurs lois, édits et canons conciliaires, appuyait les adversaires de l’admission des notables aux assemblées de fabrique. Il basait son argumentation sur le fait que les biens et les revenus de la fabrique, composés de donations libres, de location de bancs et de services rendus, appartenaient exclusivement à l’Église. Comme l’administration de biens privés ne relevait pas de la chose publique, il n’était donc pas requis que l’élection des marguilliers se fasse démocratiquement et que la reddition des comptes ait lieu publiquement. Après y avoir apporté quelques amendements, l’Assemblée adopta quand même le projet de loi, mais le Conseil législatif le rejeta.

Le 11 juillet 1832, on nomma Hamel avocat général du Bas-Canada, en remplacement de George Vanfelson* qui avait démissionné, et c’est en cette qualité qu’il acquit une certaine notoriété. En effet, le 18 février 1834, pendant la session, Hamel fut cité à la barre de la chambre d’Assemblée pour avoir donné, à titre d’avocat général, un avis juridique au gouverneur lord Aylmer [Whitworth-Aylmer] sur l’élection partielle tenue dans la circonscription de Stanstead en décembre 1833, et ce sans l’autorisation des députés. Dans cet avis, Hamel avait confirmé la décision du directeur du scrutin de déclarer Wright Chamberlin élu, bien que son adversaire Marcus Child* ait apparemment obtenu 70 voix de majorité. L’Assemblée vit dans cette recommandation une infraction à ses droits et privilèges, et son président Louis-Joseph Papineau* admonesta publiquement Hamel. Il importe de rappeler qu’on fit cette réprimande à l’époque même où les députés débattaient les Quatre-vingt-douze Résolutions qui dénonçaient entre autres choses l’immixtion directe du gouverneur et des conseillers législatifs dans les élections des représentants du peuple et surtout dans le choix des présidents d’élection. Quoi qu’il en soit, le lendemain, par une résolution, l’Assemblée déclara Child officiellement élu.

Dans son édition du 21 février 1834, le Canadien n’en souligna pas moins l’acte de courage de Hamel qui, bien que libre de comparaître devant la chambre d’Assemblée, avait su faire face à ses responsabilités. Six jours plus tard, les membres du barreau de Montréal se réunissaient pour protester contre cette réprimande. Ils voyaient dans cet incident une atteinte directe à l’indépendance du barreau, nécessaire à la protection des personnes et à la défense des droits civiques. Quant à l’historien Robert Christie*, il était d’avis que « l’opinion [de Hamel ...] était conforme à la loi et sans aucun doute aussi conforme à la conscience de l’avocat ».

Le 2 mai 1839, on nomma André-Rémi Hamel commissaire de la Cour des requêtes du district de Québec puis, le 14 mai, il devint conseiller de la reine. Il exerçait ses fonctions lorsqu’une attaque d’apoplexie le terrassa à Leeds, près de Québec, le 24 mars 1840, à l’âge de 51 ans. Son corps fut transporté à Québec et inhumé trois jours plus tard dans la crypte de la cathédrale Notre-Dame. Dans la nécrologie qu’elle lui consacra, la Gazette de Québec du 28 mars rendit hommage à Hamel dans les termes suivants : « Doué de talents éminents, qui ont été constamment et presque exclusivement employés à l’étude de la loi, M. Hamel était un des avocats les plus distingués de [sa province] ; son activité et son zèle, qui l’ont porté à suivre scrupuleusement toutes les exigences d’une loi réputée impraticable, ont fait de lui, pendant le court espace de temps qu’il a administré la justice, un magistrat exemplaire. »

Claude Vachon