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Titre original :  Portrait photograph of Edward Bayly (1865-1934). Date: [between 1910 and 1925]. Reference code: P411. Source: Archives of the Law Society of Upper Canada (https://www.flickr.com/photos/lsuc_archives/4427870584/in/photolist-7XwhoQ-7KgZEh-7FVyun-eM3EiT-jDiUzf-jDiVTN-nSf5oP/).

Provenance : Lien

BAYLY, EDWARD (il utilisait parfois l’initiale J. entre son prénom et son nom), sportif, avocat et fonctionnaire, né le 25 octobre 1865 à London, Haut-Canada, fils de William Bayly et de Susan Jane Wilson ; le 27 octobre 1909, il épousa à Toronto Florence Myrtle Campbell, et ils eurent deux fils ; décédé le 29 janvier 1934 au même endroit.

Les parents d’Edward Bayly appartenaient tous deux à des familles bien en vue de London. Son père était un marchand et un industriel venu au Canada d’Irlande, où sa famille faisait partie de la minorité protestante dominante. Sa mère était fille de John Wilson*, avocat, homme politique et juge de la Cour des plaids communs, qui mourut en 1869, avant qu’Edward n’ait la chance de vraiment connaître son célèbre grand-père. Bayly fréquenta la Trinity College School à Port Hope, puis la University of Toronto, où il obtint une licence ès arts en 1887. Admis comme étudiant à la Law Society of Upper Canada, il suivit les cours de l’école de droit Osgoode Hall pendant les trois années suivantes et travailla à titre de stagiaire dans le cabinet dirigé par Charles Moss*. Il fut reçu au barreau en 1890.

Bayly décida sans tarder de se spécialiser en droit pénal. Il retourna à London et ouvrit son propre cabinet, mais son peu de succès l’incita en 1892 à s’installer à Toronto, où il s’associa avec deux autres jeunes avocats, Joseph Hughes et William Assheton Smith. Doté d’une facilité à apprendre et d’une excellente mémoire, Bayly acquit rapidement une bonne connaissance du Code criminel et de la jurisprudence. Néanmoins, il ne réussissait pas toujours à la hauteur de ses espérances. Le cabinet Bayly, Hughes and Smith n’exista que pendant deux ans. Bayly se joignit ensuite au bureau Fleury and Montgomery et, de 1896 à 1899, travailla comme examinateur à l’Osgoode Hall. En 1899, il revint à la pratique privée et rencontra à nouveau des difficultés. Il tenta une autre association en 1901 en fondant, avec Edmund James Bristol* et William Herbert Cawthra, la firme Bristol, Cawthra and Bayly. L’année suivante, Cawthra s’en alla et Eric Norman Armour entra au cabinet, qui devint Bristol, Bayly and Armour. En 1906, Bayly se déplaça encore et s’associa avec John William Seymour Corley et Percy G. Price au sein d’une société appelée Corley, Bayly, and Price.

L’insuccès de la jeune carrière d’avocat de Bayly et ses fréquents changements de partenaires s’expliquaient peut-être partiellement par son engagement intensif et varié en athlétisme amateur. Le sport absorbait beaucoup de son temps et de son énergie. À l’université, il était capitaine et demi étoile de l’équipe de football-rugby (Edward Wentworth Beatty* appartenait aussi à l’équipe), et, même pendant ses études de droit, il jouait pour l’Osgoode Hall. Bayly renonça au sport quand il entreprit sa pratique privée, mais resta actif, d’abord comme arbitre, puis comme président de la Canadian Rugby Football Union et de l’Ontario Rugby Football Union. Excellent plaisancier, il était membre du Royal Canadian Yacht Club et, en 1896, faisait partie de l’équipage du Canada, propriété d’Edward Æmilius Jarvis, lorsqu’il remporta la coupe Canada à Toledo, en Ohio. Bayly était aussi un cavalier talentueux et membre du Toronto Hunt Club, dont il fut secrétaire.

Le partenariat que Bayly forma en 1906 avec Corley façonnerait indirectement le reste de sa carrière. Corley venait tout juste d’être nommé procureur de la couronne pour la ville de Toronto, et il demanda à Bayly de l’assister à titre de conseiller de la couronne à temps partiel. Le sous-procureur général de l’Ontario, John Robison Cartwright, remarqua bientôt le travail de Bayly et l’invita en 1907 à intégrer son équipe comme premier solicitor à temps plein auprès du bureau du procureur général. Le salaire s’élevait à 3 000 $, soit seulement 750 $ de moins que celui de Cartwright lui-même, et Bayly saisit cette occasion d’obtenir un revenu régulier et substantiel. Nommé conseiller du roi l’année suivante, il intervint principalement dans les poursuites spéciales et les appels en matière pénale. En 1908, par exemple, il représenta la couronne à la Cour d’appel de l’Ontario dans la cause R. c. Beboning et, conformément à sa conviction que toutes les personnes devaient être égales devant la loi, il réussit à convaincre la cour que le Code criminel s’appliquait au cas d’un vol commis dans une réserve autochtone.

Fournir des conseils en matière constitutionnelle était une importante attribution du bureau du procureur général, et Bayly devint rapidement l’un des meilleurs experts en droit constitutionnel. Il assuma les fonctions de secrétaire à la conférence interprovinciale de 1909, tenue à Toronto, et, peu après, se rendit régulièrement à Ottawa pour assister aux négociations fédérales-provinciales et comparaître devant la Cour suprême du Canada. Il fit aussi de nombreux séjours à Londres pour défendre des appels constitutionnels de la province devant le comité judiciaire du Conseil privé. En 1919, il succéda à Cartwright au poste de sous-procureur général, qu’il conserverait le reste de sa vie.

Au sein de la fonction publique, on reconnut Bayly non seulement pour ses indispensables compétences, mais aussi pour ses multiples excentricités. Selon le Toronto Daily Star, il était « réputé comme brillant causeur et pouvait discourir longuement, avec assurance, sur un nombre incroyable de sujets », et ses collègues se souvenaient de l’avoir vu, « le vent dans les voiles », racontant à qui voulait l’entendre l’histoire de ses succès en football-rugby et en navigation. Il avait l’habitude de glisser des notes dans le bandeau intérieur de son chapeau et, quand il se promenait autour de Queen’s Park, « dès qu’il se découvrait pour saluer une connaissance, des morceaux de papier virevoltaient dans son sillage ». Quand Bayly rencontrait des piétons au volant de son imposante Pierce-Arrow (il adorait conduire et fut l’un des premiers propriétaires de voiture de la ville), il s’arrêtait, se levait, les invitait à traverser la rue, puis leur faisait la révérence tandis qu’ils passaient. Il lui plaisait d’aller travailler à bicyclette à partir de sa résidence de l’avenue Madison, dans le district Annex, et on pouvait parfois le voir, dans son cabinet, pédaler autour de son « précieux bureau en noyer ».

Bayly n’avait jamais aimé l’aspect administratif de sa fonction et n’y excellait pas non plus ; il préférait laisser ces affaires à ses assistants, principalement Clifford Richard Magone, qui serait nommé sous-procureur général. Bayly avait tendance à négliger les dossiers qui ne l’intéressaient pas : « ils se règlent habituellement d’eux-mêmes si vous attendez assez longtemps », théorisait-il. Il demeurait concentré sur les poursuites spéciales, les appels et les affaires constitutionnelles, plaidant souvent lui-même devant les tribunaux. Il accordait beaucoup d’importance aux lois et procédures de la province et, en 1924, fit partie d’un comité, dirigé par William Edward Middleton*, chargé de préparer les lois refondues de l’Ontario. Cette tâche, qui s’échelonna sur trois années, comprenait la révision de toutes les lois provinciales pour y relever les incohérences et en améliorer la clarté et la lisibilité.

Bayly croyait que les entreprises avaient le droit de refuser de servir certaines gens, pour quelque raison que ce soit – notamment la couleur de peau –, et appartenait à plusieurs clubs privés réservés aux Blancs. Il soutenait, cependant, que « les droits des nègres dans ce pays [étaient] exactement les mêmes que ceux des personnes blanches » et combattit vigoureusement le Ku Klux Klan quand ce dernier tenta de s’établir dans la province dans les années 1920. Bayly s’engagea personnellement dans la poursuite de 1926 contre des membres du mouvement qui avaient fait exploser un mur d’une église catholique à Barrie. Au cours de ce procès, le bureau du procureur général précisa qu’« aucun groupe ne peut prendre en main l’administration de la loi ». Bayly convainquit aussi la Cour d’appel de confirmer la condamnation d’un membre du Ku Klux Klan accusé « de s’être déguisé, la nuit, sans excuse légitime ».

De 1926 à 1930, Edward Bayly remplit un mandat de membre du conseil de la Law Society of Upper Canada, bras législatif de la société. Il ne fut pas réélu en 1930, ce qui le désappointa beaucoup. Sans se laisser décourager, il inséra une clause dans un projet de loi omnibus, qui faisait du sous-procureur général un membre d’office du conseil. L’Assemblée législative sanctionna cette disposition, et Bayly put par conséquent demeurer actif dans l’administration de la société jusqu’à ce qu’il meure subitement d’une crise cardiaque le 29 janvier 1934. Dans l’éloge de son ami et collègue, le procureur général William Herbert Price* fit remarquer : « Je ne crois pas qu’il y ait eu un homme qui pouvait lire la loi aussi rapidement et la comprendre mieux que M. Bayly. » Il affirma que les avis de son sous-procureur étaient « inattaquables » en matière de droit pénal et constitutionnel. « Je ne me sentais jamais sûr, en me rendant à Ottawa pour assister à une conférence sur les questions de compétence entre le dominion et la province, sauf si M. Bayly était avec moi », se rappelait-il. Un tel hommage convenait bien à l’un des fonctionnaires les plus respectés de l’Ontario durant les premières décennies du xxe siècle.

C. Ian Kyer

Arch. du Barreau du Haut-Canada (Toronto), 1-1-19 (Convocation fonds, minutes of convocation, pp.76–77) ; 1-5-5 (Convocation fonds, attorneys rolls 1849–1892 common pleas) ; 1-5-10 (Office of the secretary fonds, roll of practising barristers and solicitors).— Globe, 30 janv. 1934.— Toronto Daily Star, 30 janv. 1934.— J. D. Arnup, Middleton : the beloved judge (Toronto, 1988).— J. D. Ayre, « The crown attorneys of Ontario 1857–1957 : a biographical survey » (texte manuscrit, s.l., 2005 ; accessible aux Arch. du Barreau du Haut-Canada).— Constance Backhouse, Colour-coded : a legal history of racism in Canada, 1900–1950 (Toronto et Buffalo, N.Y., 1999).— The bench and bar of Ontario, George Wilkie et al., édit. (Toronto, 1905).— L.-R. Betcherman, The little band : the clashes between the communists and the political and legal establishment in Canada, 1928–1932 (Ottawa, 1982).— Canadian Almanac […] (Toronto), 1909, 1912.— The Canadian law list (Toronto), 1895, 1900, 1905, 1910, 1915, 1920, 1925, 1930.— Canadian men and women of the time (Morgan ; 1912).— John Honsberger, « Edward Bayly, k.c. », Barreau du Haut-Canada, Gazette (Toronto), 11 (1977) : 237–248.— Barrington Walker, Race on trial : black defendants in Ontario’s criminal courts, 1858–1958 (Toronto et Buffalo, 2010).— Who’s who and why, 1919–1920.

Bibliographie générale

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C. Ian Kyer, « BAYLY, EDWARD  », dans Dictionnaire biographique du Canada, vol. 16, Université Laval/University of Toronto, 2003– , consulté le 21 oct. 2020, http://www.biographi.ca/fr/bio/bayly_edward_16F.html.

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Auteur de l'article:    C. Ian Kyer
Titre de l'article:    BAYLY, EDWARD
Titre de la publication:    Dictionnaire biographique du Canada, vol. 16
Éditeur:    Université Laval/University of Toronto
Année de la publication:    2020
Année de la révision:    2020
Date de consultation:    21 octobre 2020